Item rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 01F001_001 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01. 1793 Aucun
2 01F001_002 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02. 1793 Aucun
3 01F001_003 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03. 1793 Aucun
4 01F001_004 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04. 1793 Aucun
5 01F001_005 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05. 1793 Aucun
6 01F001_006 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06. 1793 Aucun
7 01F001_007 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07. 1793 Aucun
8 01F001_008 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08. 1793 Aucun
9 01F001_009 Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09. 1793 Aucun
10 01M001_001 Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01. 1840 Aucun
11 01N006_001 Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. 1819 Aucun
12 01O006_001 Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01. 1856 Aucun
13 01O009_001 Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01. 1845 Aucun
14 02M001_001 Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. 1821 Aucun
15 02M001_002 Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. 1821 Aucun
16 02M001_003 Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01. 1827 Aucun
17 02M001_004 Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01. 1837 Aucun
18 02M002_001 Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. 1793 Aucun
19 02M002_002 Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02. 1793 Aucun
20 03D001_001 Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. 1792 Aucun
21 03D001_002 Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02. 1792 Aucun
22 03D001_003 Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03. 1792 Aucun
23 03D001_004 Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04. 1792 Aucun
24 04M002_001 Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01. 1883 Aucun
25 CC002_001 Plan de propriétés, vue 01. [XVIIIème siècle] Aucun
26 CC002_002 Plan de propriétés, vue 02. [XVIIIème siècle] Aucun
27 CC003_001 Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01. 1583 Aucun
28 CC003_002 Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. 1583 Aucun
29 CC003_003 Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. 1583 Aucun
30 EE001_001 Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01. 1590 Aucun
31 FF003_001 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. 1547-1548 Aucun
32 FF003_002 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02. 1547-1548 Aucun
33 FF003_003 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. 1547-1548 Aucun
34 FF003_004 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. 1547-1548 Aucun
35 FF003_005 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05. 1547-1548 Aucun
36 FF003_006 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06. 1547-1548 Aucun
37 FF003_007 Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. 1547-1548 Aucun