Pièce rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 1D1 1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre) 1824-1839 Aucun
2 1D2 1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai) 1837-1872 Aucun
3 1D3 1872 (11 août) - 1908 (29 novembre) 1872-1908 Aucun
4 1D4 1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars) 1908-1950 Aucun
5 1D5 1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier) 1950-1979 Aucun
6 1D6 Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982). 1928-1982 (lacunes sur la période 1970-1975) Aucun
7 1D7 Séance. 1955-1982 Aucun
8 1F1 [1810]-1831 [1810]-1831 Aucun
9 1F2 1841-1982 1841-1982 (lacunes : listes nominatives de 1916 et 1941) Aucun
10 1F3 Mouvements de la population. Aucun
11 1G1 Volume 1 1806 Aucun
12 1G2 Volume 2 1806 Aucun
13 1G3 Matrice des propriétés bâties. [XIXe siècle] Aucun
14 1G4 Matrices de rôle : 2 volumes. 1807 Aucun
15 1G5 Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.). 1809-1819 Aucun
16 1G6 Délimitation de la commune. 1826-1843 Aucun
17 1G7 Atlas cadastral parcellaire. 1841 Aucun
18 1G8 État de sections des propriétés bâties et non bâties. [1842] Aucun
19 1G9 1836-1844 1836-1844 Aucun
20 1G10 Folios 1 à 720. 1844-1911 Aucun
21 1G11 Folios 721 à 1439. 1844-1911 Aucun
22 1G12 1886-1910 1886-1910 Aucun
23 1G13 1911-1954 1911-1954 Aucun
24 1G14 Folios 1 à 488 1915-1944 Aucun
25 1G15 Folios 489 à 1019 1915-1944 Aucun
26 1G16 Plan cadastral révisé. 1948 Aucun
27 1G17 Registre des états de section. 1948-1974 Aucun
28 1G18 A à D 1948-1973 Aucun
29 1G19 E à O 1948-1973 Aucun
30 1G20 P à V 1948-1973 Aucun
31 1G21 1829-1869 1829-1869 Aucun
32 1G22 1870-1926 1870-1926 Aucun
33 1G23 Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens. 1874-1933 Aucun
34 1G24 Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations. 1913-1949 Aucun
35 1G25 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations. 1931-1971 (lacunes : 1936-1941) Aucun
36 1G26 Taxe sur les billards. 1871-1872, 1909 Aucun
37 1G27 Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains. 1891-1980 (lacunes : 1964-1973) Aucun
38 1G28 Fiscalité, contribuables. 1816-1982 Aucun
39 1H1 1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879 1816-1879 Aucun
40 1H2 1880-1909 1880-1909 Aucun
41 1H3 1910-1949 1910-1949 Aucun
42 1H4 1950-1982 1950-1982 Aucun
43 1H5 Recrutement et tirage au sort. 1867-1949 Aucun
44 1H6 Armées de réserve et mobilisation. 1842-1965 Aucun
45 1I1 Chasse. 1879-1970 Aucun
46 1I2 Police économique, fêtes. 1867-1982 Aucun
47 1K1 1866-1899 (lacunes : 1872-1874) 1866-1899 Aucun
48 1K2 1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931) 1900-1949 Aucun
49 1K3 1951-1982 1951-1982 Aucun
50 1K4 Révision des listes électorales. 1876-1982 Aucun
51 1K5 Élections politiques. 1869-1981 Aucun
52 1K6 Élections politiques. 1870-1979 Aucun
53 1K7 Tribunal et chambre de commerce. 1885-1973 Aucun
54 1K8 Prud’homales. 1979, 1982 Aucun
55 1K9 Chambre départementale d’agriculture. 1920-1976 (lacunes : 1937-1950) Aucun
56 1K10 Chambre des métiers. 1945-1980 Aucun
57 1K11 Centre régional de la propriété forestière. 1966-1978 Aucun
58 1K12 Mutualité sociale agricole. 1949-1980 Aucun
59 1L1 1811-1839 1811-1839 Aucun
60 1L2 1840-1869 1840-1869 Aucun
61 1L3 1870-1899 1870-1899 Aucun
62 1L4 1900-1929 1900-1929 (lacune : budget 1904 et comptes administratifs 1910-1923) Aucun
63 1L5 1930-1954 1930-1954 Aucun
64 1L6 1955-1982 1955-1982 (lacunes : 1974-1975 et 1978-1979) Aucun
65 1L7 Comptes de gestion. 1865-1931 (lacunes : 1871-1876, 1880-1881, 1915-1923) Aucun
66 1L8 Clôture des comptes, traitement du receveur. 1874-1938 Aucun
67 1L9 Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses. 1878-1892, 1931-1932 (lacune : 1884) Aucun
68 1L10 Livres de détail des recettes et dépenses. 1925-1956 Aucun
69 1L11 Registres de comptabilité. 1957-1966, 1979 Aucun
70 1L12 Enregistrement des mandats. 1944-1956 (lacunes : 1946-1948) Aucun
71 1L13 Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette. 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1974-1978 et bordereaux de recette 1978) Aucun
72 1L14 1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951 1882-1951 Aucun
73 1L15 1952-1958, 1963, 1968, 1973 1952-1973 Aucun
74 1M1 Mairie et maison d’école. 1854-1858 Aucun
75 1M2 Mairie et foyer rural. 1948-1950 Aucun
76 1M3 Bureau de poste. 1905-1974 Aucun
77 1M4 Édifices communaux, installations sportives. 1841-1971 Aucun
78 1N1 Commune. 1950-1952, 1962-1969, 1972-1982 Aucun
79 1N2 Bureau d’aide sociale, CCAS. 1874, 1895, 1962-1977 Aucun
80 1N3 Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage. 1854-1916 Aucun
81 1N4 Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location. 1874-1977 Aucun
82 1O1 Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance. 1851-1965 Aucun
83 1O2 Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement. 1866-1982 Aucun
84 1O3 Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins. 1867-1914 Aucun
85 1O4 Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation. 1862-1964 Aucun
86 1O5 Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction. 1865-1906 Aucun
87 1O6 1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898 1876-1898 Aucun
88 1O7 1899-1909 1899-1909 Aucun
89 1O8 1910-1917 1910-1917 Aucun
90 1O9 Réparations et entretien, taxe vicinale. [1860]-1959 Aucun
91 1O10 Aménagement et gestion de la voirie. 1877-1979 Aucun
92 1O11 Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations. 1937-1943 Aucun
93 1O12 Eau potable. – Adduction et distribution. 1866-1979 Aucun
94 1O13 Assainissement. 1968, 1976 Aucun
95 1P1 Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte. [1810]-1905 Aucun
96 1Q1 1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier) 1825-1876 Aucun
97 1Q2 1876 (17 mars) - 1899 (19 mars) 1876-1899 Aucun
98 1Q3 1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet) 1899-1946 Aucun
99 1Q4 1946 (10 août) - 1958 (10 juillet) 1946-1958 Aucun
100 1Q5 Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance. 1898-1934 Aucun
101 1Q6 Commission administrative, archives. 1827-1982 Aucun
102 1Q7 1839-1904 1839-1904 Aucun
103 1Q8 1905-1981 1905-1981 Aucun
104 1Q9 Comptes de gestion. 1865-1931 (lacunes : 1871-1877, 1881, 1915-1923) Aucun
105 1Q10 Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses. 1878-1932 (lacunes 1884, 1893-1930) Aucun
106 1Q11 Livres de détail des recettes et dépenses. 1925-1942 Aucun
107 1Q12 Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique. 1825-1982 (lacunes : bordereaux de recette 1975-1976) Aucun
108 1Q13 Dons-et-legs. 1825-1917 Aucun
109 1Q14 Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze. 1838-1968 Aucun
110 1Q15 Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux. 1843-1900 Aucun
111 1Q16 Secours aux indigents. 1848-1909 Aucun
112 1Q17 Secours d’urgence. début XXème siècle-1975 Aucun
113 1R1 Écoles primaires communales, pupilles. 1857-1971 Aucun
114 1R2 Championnat de tir des écoles primaires. - Classement 1914 Aucun
115 1R3 Œuvres scolaires. 1857-1961 Aucun
116 2D1 1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier) 1840-1852 Aucun
117 2D2 1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre) 1851-1958 Aucun
118 2D3 Extraits du registre des arrêtés. 1924-1977 Aucun
119 2D4 Répertoire des actes soumis à l’enregistrement. 1828-1900 Aucun
120 2D5 Registres de correspondance. 1943, 1955-1956 Aucun
121 2D6 Correspondance reçue et échangée, instructions. 1819-1967 (nombreuses lacunes) Aucun
122 2H1 1874, 1876-1894 1874, 1876-1894 Aucun
123 2H2 1895-1928 1895-1928 Aucun
124 2H3 Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914). 1905, 1914 Aucun
125 2H4 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât. 1922-1940 Aucun
126 2H5 Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis. 1878-1927 Aucun
127 2H6 Recensement des véhicules automobiles. 1910-1925 Aucun
128 2H7 Cantonnement des troupes. XIXème siècle-1879 Aucun
129 2H8 Administration militaire. 1870-1963 Aucun
130 2I1 Étrangers, population. 1891-1996 Aucun
131 2K1 Gestion individuelle et collective. 1928-1981 Aucun
132 2K2 Rémunération et indemnisation. 1957-1982 Aucun
133 2K3 Cotisations et charges sociales. 1956-1982 Aucun
134 2L1 Dons-et-legs, dette publique, droits de place. 1863-1945 Aucun
135 2L2 Poids public. 1880-1972 Aucun
136 2L3 Registre des déclarations. 1899-1935 Aucun
137 2L4 Rôles de taxes. 1876-1917 (lacunes : 1880-1884, 1886-1896, 1899) Aucun
138 2M1 Église. 1818-1983 Aucun
139 2M2 Presbytère. 1817-1878 Aucun
140 2O1 Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique. 1957-1983 Aucun
141 2O2 Transport de gaz, métal. 1977-1980 Aucun
142 2O3 Téléphone. 1972-1981 Aucun
143 2O4 Transport. – Chemin de fer et tramway. 1909-1953 Aucun
144 2R1 Patrimoine culturel. 1943-1944, 1949 Aucun
145 3D1 Archives communales et mobilier. 1846, 1944-1989 Aucun
146 3F1 1857-1953 1857-1953 (lacunes : 1922-1923, 1929, 1930-1932, 1935) Aucun
147 3F2 1944-1945 1944-1945 Aucun
148 3F3 Registres à souche des déclarations. 1947-1953 Aucun
149 3F4 Relevés annuels des déclarations, statistiques. 1943-1951, 1968-1982 Aucun
150 3F5 1969-1972 1969-1972 Aucun
151 3F6 1973-1982 1973-1982 Aucun
152 3F7 1882, 1964-1972 1882 - ? Aucun
153 3F8 Céréaliculture. 1894, 1943-1948 Aucun
154 3F9 Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs. 1887-1980 Aucun
155 3F10 Syndicats agricoles. 1913-1981 Aucun
156 3G1 Relations avec l’administration fiscale. 1818-1982 Aucun
157 3G2 Poids public, postes, télégraphes, téléphones. 1912-1982 Aucun
158 3H1 Garde nationale. 1870 Aucun
159 3H2 Sapeurs-pompiers. 1926-1980 Aucun
160 3I1 Jury d’assises, jury criminel. 1850-1973 Aucun
161 3I2 Notaires. 1820-1937 Aucun
162 3K1 Médaille de la famille française. 1942 Aucun
163 3N1 Puits de la place publique. 1885-1887 Aucun
164 3O1 Cours d’eau. – Curage et aménagement. 1880-1972 Aucun
165 3O2 Cours d’eau. – Moulins. 1872-1961 Aucun
166 3O3 Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux. 1942, 1982 Aucun
167 3Q1 Aliénés, relations avec les hôpitaux. 1850-1966 Aucun
168 3R1 Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation. 1949 Aucun
169 4D1 Contentieux et assurance. 1842-1959 Aucun
170 4H1 Guerres napoléoniennes. 1812-1822 Aucun
171 4H2 Première Guerre mondiale. 1914-1930 Aucun
172 4H3 Hébergement des populations évacuées. 1939 Aucun
173 4H4 Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande. après 1922-1948 Aucun
174 4H5 Réquisitions, ravitaillement et rationnement. 1941-1949 Aucun
175 4H6 Céréales, bois, textiles, alimentation. 1941-1948 Aucun
176 4H7 Alimentation, rationnement. 1941-1949 Aucun
177 4M1 École des filles. 1873-1886 Aucun
178 4M2 École des garçons. 1880-1887 Aucun
179 4M3 Écoles des filles et garçons. 1893-1976 Aucun
180 4M4 École mixte de Mépillat. 1883, 1886-1887 Aucun
181 4N1 Cimetière. 1871, 1884 Aucun
182 5F1 Statistique générale des sinistres. 1888-1931 Aucun
183 5I1 Service vétérinaire. 1876-1967 Aucun
184 5I2 Épizooties. 1854-1981 Aucun
185 5I3 Règlementation sanitaire, épidémies. 1903-1943 Aucun
186 5I4 Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux. 1964-1980 Aucun
187 5I5 Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze. Aucun
188 5I6 Vaccinations. 1906 Aucun
189 5Q1 Assistance médicale gratuite. 1907-1982 Aucun
190 5Q2 Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical. 1907-1981 Aucun
191 5Q3 Listes nominatives, instructions. 1911-1912 Aucun
192 5Q4 Cartes annuelles, carnets d’admission. [1910]-[1920] Aucun
193 5Q5 Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses. 1883-1939 Aucun
194 5Q6 Registre de déclaration des parents ou ayant droit. 1898-1918 Aucun
195 5Q7 Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses. 1884-1936 Aucun
196 5Q8 Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives. 1885-1932 Aucun
197 5Q9 Protection maternelle et infantile. 1866-1939 Aucun
198 5Q10 Sociétés de secours mutuels. 1884-1963 Aucun
199 E1 1793-1801 1793-1801 Aucun
200 E2 1803-1812 1803-1812 Aucun
201 E3 1813-1822 1813-1822 Aucun
202 E4 1823-1832 1823-1832 Aucun
203 E5 1833-1842 1833-1842 Aucun
204 E6 1843-1852 1843-1852 Aucun
205 E7 1853-1862 1853-1862 Aucun
206 E8 1863-1872 1863-1872 Aucun
207 E9 1873-1882 1873-1882 Aucun
208 E10 1883-1892 1883-1892 Aucun
209 E11 1893-1902 1893-1902 Aucun
210 E12 1903-1912 1903-1912 Aucun
211 E13 1913-1922 1913-1922 Aucun
212 E14 1923-1932 1923-1932 Aucun
213 E15 1933-1942 1933-1942 Aucun
214 E16 1943-1952 1943-1952 Aucun
215 E17 1953-1962 1953-1962 Aucun
216 E18 1963-1972 1963-1972 Aucun
217 E19 1973-1982 1973-1982 Aucun
218 E20 1793-1801 1793-1801 Aucun
219 E21 1803-1812 1803-1812 Aucun
220 E22 1813-1822 1813-1822 Aucun
221 E23 1823-1832 1823-1832 Aucun
222 E24 1833-1842 1833-1842 Aucun
223 E25 1843-1852 1843-1852 Aucun
224 E26 1853-1862 1853-1862 Aucun
225 E27 1863-1872 1863-1872 Aucun
226 E28 1873-1882 1873-1882 Aucun
227 E29 1883-1892 1883-1892 Aucun
228 E30 1893-1902 1893-1902 Aucun
229 E31 1903-1912 1903-1912 Aucun
230 E32 1913-1922 1913-1922 Aucun
231 E33 1923-1932 1923-1932 Aucun
232 E34 1933-1942 1933-1942 Aucun
233 E35 1943-1952 1943-1952 Aucun
234 E36 1953-1962 1953-1962 Aucun
235 E37 1963-1972 1963-1972 Aucun
236 E38 1973-1982 1973-1982 Aucun
237 E39 1793-1801 1793-1801 Aucun
238 E40 1803-1812 1803-1812 Aucun
239 E41 1813-1822 1813-1822 Aucun
240 E42 1823-1832 1823-1832 Aucun
241 E43 1833-1842 1833-1842 Aucun
242 E44 1843-1852 1843-1852 Aucun
243 E45 1853-1862 1853-1862 Aucun
244 E46 1863-1872 1863-1872 Aucun
245 E47 1873-1882 1873-1882 Aucun
246 E48 1883-1892 1883-1892 Aucun
247 E49 1893-1902 1893-1902 Aucun
248 E50 1903-1912 1903-1912 Aucun
249 E51 1913-1922 1913-1922 Aucun
250 E52 1923-1932 1923-1932 Aucun
251 E53 1933-1942 1933-1942 Aucun
252 E54 1943-1952 1943-1952 Aucun
253 E55 1953-1962 1953-1962 Aucun
254 E56 1963-1972 1963-1972 Aucun
255 E57 1973-1982 1973-1982 Aucun
256 E58 1923-1932 1923-1932 Aucun
257 E59 1933-1942 1933-1942 Aucun
258 E60 1943-1952 1943-1952 Aucun
259 E61 1953-1962 1953-1962 Aucun
260 E62 1963-1972 1963-1972 Aucun
261 E63 1973-1982 1973-1982 Aucun
262 E64 Dossiers de mariage. 1808-1879 Aucun
263 E65 Publications de mariage, mariages d'étrangers. 1880-1955 Aucun
264 E66 Naissances et décès. 1810-1938 Aucun
265 E67 Gestion de l’état civil. 1831-1968 Aucun
266 GG1 1560-1674 1560-1674 Aucun
267 GG2 1675-1699 1675-1699 Aucun
268 GG3 1700-1715 1700-1715 Aucun
269 GG4 1716-1739 1716-1739 Aucun
270 GG5 1740-1754 1740-1754 Aucun
271 GG6 1755-1774 1755-1774 Aucun
272 GG7 1775-1792 1775-1792 Aucun
273 S1 Livres de comptes de commerçants locaux. 1857-1904 Aucun
274 T1 Lotissements. 1978-1982 Aucun
275 T2 Occupation du sol. 1972-1982 Aucun
276 T3 n°4 666 - 26 574 1955-1966 Aucun
277 T4 n°27 119 - 40847 1967-1970 Aucun
278 T5 n°42 107 - 53 753 1971-1973 Aucun
279 T6 n°56 613 - 63 977 1974-1975 Aucun
280 T7 n°66 321 - 76 321 1976-1977 Aucun
281 T8 n°78 054 - 91 877 1978-1979 Aucun
282 T9 n°92 1981 - 82 N 0407 1980-1982 Aucun