File rapport


Descriptions archivistiques hiérarchie

# Cote Titre Dates Restrictions d'accès
1 12W1 Comité syndical. 1961-1966 Aucun
2 12W2 Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical. 1960-2010 Aucun
3 12W3 1961-1993 1961-1993 Aucun
4 12W4 1994-2005 1994-2005 Aucun
5 12W5 2006-2009 2006-2009 Aucun
6 12W6 Dépenses et recettes. 1961-2009 Aucun
7 12W7 Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2. 1960-1965 Aucun
8 12W8 Tranches 1 à 3. 1985-1992 Aucun
9 12W9 Tranches 4 à 8. 1994-[2004] Aucun
10 12W10 Dossier de déclaration d’intérêt général. 2001-2005, 2008 Aucun
11 12W11 Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches. 2003-2007 Aucun