16e siècle

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

16e siècle

Terme générique Époque moderne

16e siècle

Termes équivalents

16e siècle

Termes associés

16e siècle

1 Descriptions archivistiques résultats pour 16e siècle

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Terres communales.

Terre de la Cua : affermage donné à Michel Ballet (1588).
Cense de la garde des porcs : délibération des syndics (1607).
Vignoble de Mirandat : ordonnance de mettre en possession Amblard Magnin et Claude de Moyret de vignes (1608).
Procédure opposant les syndics et les habitants de Tossiat à Daniel et Philibert Cordier relative à la propriété d’une terre près du village des Bordes : jugements, sommations, signification de sentence, mémoires (1613-1618).