3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Grièges (Ain, France)
aménagement
dépense d'investissement
appel d'offres
enquête publique
travaux d'utilité publique
contrat
distribution électrique
procès-verbal
plan
pièce comptable
3e, 4e et 5e tranches de travaux : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural et de la DDAF [1], enquête d’utilité publique, pièces contractuelles, avenant, alimentation électrique de la station d’épuration, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1975-1985).
[1] Direction départementale de l’agriculture et de la forêt.
1975-1985
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/3e-4e-et-5e-tranches-de-travaux
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