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Notices d’autorité

Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont (La Tranclière, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000455
  • Collectivité
  • 2000-01-01/2099

Le périmètre de la communauté de communes est fixé par l’arrêté préfectoral du 18 octobre 1999.

En janvier 2000, le Sivom (syndicat intercommunal à vocation multiple) de Pont-d’Ain abandonne sa compétence « ordures ménagères » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont.

Au 1er janvier 2000, le Sivom de Pont-d’Ain transfère la compétence « assainissement - épuration » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont. La CCBDSR reprend alors à son compte tous les travaux relatifs à cette compétence initiés par le Sivom (construction de la station d'épuration de Certines). La construction de nouvelles stations d’épuration est donc à la charge de la CCBDSR alors que la gestion des stations d’épuration déjà construites est laissée aux communes jusqu’en 2007.

En 2007, les communes transfèrent la compétence « équipements culturels et sportifs » à la communauté de communes qui reprend alors la gestion des structures sportives existantes.

Institut géographique national (France)

  • FR28011201200016_NA_000000457
  • Collectivité
  • 1940-07-01/2011-12-31

En 2012, l'Institut géographique national fusionne avec l'Inventaire forestier national.

Syndicat intercommunal à vocation scolaire et sportive de Montcet - Montracol - Vandeins (Montcet, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000459
  • Collectivité
  • 1975-06-09/2099

Pour permettre une scolarisation de meilleures conditions, les trois communes décident de créer un regroupement pédagogique entre les écoles mixtes publiques à compter de l’année scolaire 1975-1976. Pour gérer l’organisation scolaire, un syndicat à vocation unique est constitué ; il prend également en charge le mobilier, les frais de fonctionnement et le transport scolaire. Quant’ au service de restauration, il est administré par un comité de gestion organisé selon la loi du 1er juillet 1901. Un protocole d’accord est signé en novembre 1976.
En 1990, le SIVOS change de dénomination et prend le nom de SIVOSS de Montcet - Montracol – Vandeins.

Syndicat intercommunal pour la construction et l'entretien de la maison forestière de Châtillon-en-Michaille (Châtillon-en-Michaille, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000462
  • Collectivité
  • 1963-05-10/1994-12-31

Lors de sa dissolution, l'actif syndical constitué par la propriété bâtie de la maison forestière dite du "Picoly" à Châtillon-en-Michaille (Ain, France) comprenant le bâtiment et le terrain dépendant est transférée à la commune siège : Châtillon-en-Michaille (Ain, France), après remboursement aux autres collectivités adhérentes de leur participation.

Association foncière de remembrement (Nurieux-Volognat, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000463
  • Collectivité
  • 1984-12-03/2001-11-09

Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.

Association foncière de remembrement (Mornay, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000464
  • Collectivité
  • 1960-11-25/1985-01-23

Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.

Association foncière de remembrement (Volognat, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000465
  • Collectivité
  • 1968-05-20/1985-01-23

Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.

Communauté de communes de la Veyle (Pont-de-Veyle, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000468
  • Collectivité
  • 2017-01-01/2099

En application de la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui vise à rationaliser le périmètre des EPCI à fiscalité propre existants, la communauté de communes a fusionnée avec la communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle au profit de la communauté de communes de la Veyle au 1er janvier 2017.

Syndicat intercommunal à vocation scolaire du secteur de Vonnas (Vonnas, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000469
  • Collectivité
  • 1980-10-18/2007-12-31

Afin de simplifier le « paysage intercommunal » suite à la mise en place du plan départemental de coopération intercommunale par la Préfecture, le conseil communautaire décide sa dissolution au 31 décembre 2007 (délibération du 13 septembre 2007). L’arrêté préfectoral du 26 novembre 2007 confirme cette décision.

Syndicat intercommunal de voirie de Thoissey (Thoissey, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000473
  • Collectivité
  • 1948-06-10/2003-12-31

Du fait de l’évolution des techniques, de l’économie et du contexte financier, le syndicat met à jour ses statuts et se transforme en syndicat intercommunal de voirie de Thoissey.

Syndicat intercommunal des chemins de la subdivision de Thoissey (Thoissey, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000474
  • Collectivité
  • 19../1970

Début 1971, le syndicat étudie la possibilité de se transformer en syndicat d’entretien des chemins et de destruction des ordures ménagères de la subdivision de Thoissey. Sur les 27 communes adhérentes, 7 se sont déclarées défavorables à la modification des statuts et la Préfecture n’accepte pas a transformation projetée. Par conséquent, certaines communes proposent la création d’un syndicat intercommunal pour la destruction des ordures ménagères de la subdivision de Thoissey.

Laiterie coopérative agricole d'Étrez-Beaupont (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000480
  • Collectivité
  • 1938/2099

En 1975, la laiterie coopérative d'Étrez absorbe la beurrerie coopérative de Marsonnas (Ain, France) occasionnant la fermeture de son usine.
En 1986, elle fusionne avec la laiterie coopérative de Beaupont (Ain, France) en maintenant les deux sites.
En 1990, elle prend une nouvelle dénomination : Laiterie coopérative agricole d'Étrez-Beaupont - société coopérative agricole.
En 1993-1994, le site de Beaupont ferme tandis que l'usine d'Étrez est agrandi et mis aux normes européennes. Son agrandissement se poursuit en 2006 avec l'extension de l’usine et la modernisation de l’atelier fromages blancs. En 2014, la laiterie créé un atelier de caillé égoutté.
En 2008, elle créée un atelier de fabrication de metton ; puis en 2010 lancement une gamme de yaourt nature et aux fruits, suivie en 2011 par le beurre au sel des Alpes. En 2016, c'est au tour de l'emmental râpé au lait cru.
En janvier 2013 : sa crème et son beurre obtiennent le label AOC Crème et Beurre de Bresse et arrivent sur le marché.
En 2016, la laiterie fusionne avec la coopérative de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain, France).

Ars-sur-Formans (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000482
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune est à l’origine un fief de la sirerie de Villars ; puis elle devient terre de la souveraineté de Beaujeu. Vers la fin du 16e siècle, la seigneurie arrive dans la famille Garnier des Garets au 15e siècle, Ars fut la principauté de la Dombes, châtellenie de Trévoux jusqu’au rattachement au Royaume de France en 1762.

En 1790, la paroisse d'Ars-sur-Formans est érigée en commune.

Au 19e siècle, on trouve « Ars ». Par décret du 12 octobre 1956, la commune prend son nom actuel de « Ars-sur-Formans », issu du nom d’une rivière du secteur. Jusqu’en 1959, date où apparaissent les entêtes dactylographiées, aucun document communal n’utilise cette nouvelle appellation. La commune est également appelée Ars, mais son appellation officielle, déterminée dans le Code officiel géographique de l'INSEE, est Ars-sur-Formans.

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000483
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune porte encore l’empreinte de la féodalité : le domaine de Mareste. Un château y fut construit dès le XIIème siècle. La seigneurie de Chavannes-sur-Reyssouze fut possédée, du XIIème au XVIème siècle, par des gentilshommes du nom, puis, successivement, par les familles de Mareste, de Montsimon, d’Agrin.

Le centre du village possède également plusieurs maisons anciennes de Bresse, restaurées dans un cadre agreste et fleuri.

Illiat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000484
  • Collectivité
  • 1790/2099

À l’origine, la paroisse d’Illiat dépendait de l’Église de Lyon (Rhône). Au XIIe siècle, la paroisse se développe autour de la Tour de Pionneins. La succession des propriétés de ce château fort arrive au début du XIXe siècle à Antoine Lorin, date à laquelle également on commence à s’occuper du sort des habitants : création d’une école, construction de ponts et de voies d’accès vers les localités voisines, etc. À la même époque, Pierre Bossan, architecte de Notre-Dame-de-Fourvière à Lyon (Rhône) et de la basilique d’Ars-sur-Formans (Ain) fait édifier la flèche octogonale garnie de gargouilles surmontant la tour de l’église.

Datée du XIIe siècle et mentionnée pour la première fois vers 1250 dans un pouillé du diocèse de Lyon, l’église communale est placée sous le vocable de Saint Symphorien. Ses peintures murales romanes de l’abside sont les plus anciennes mises au jour dans le département. Elles semblent dater du milieu du XIIe siècle. L’intégralité du bâtiment ainsi que la parcelle sur laquelle il se situe et les peintures murales du XIIe siècle ont été classés en 2008 au titre des Monuments historiques.

Jayat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000485
  • Collectivité
  • 1790/2099

Au cours du temps, le nom de « Jayat » a évolué : in villa Saiaco, de Sayaco, de Geiia, de Geya (1210), Jeya (1252-1270) et Jaya.

Sur le plan administratif, le village appartenait à la famille du même nom jusqu’à son extinction. C’est alors qu’elle passa au XIIIème siècle sous la gestion des sires de Bâgé. En 1789, Jayat était une communauté du baillage élection et subdélégation de Bourg, mandement de Montrevel et justice d’appel du comté de ce nom. En 1790, elle devient une commune à part entière du canton de Saint-Trivier-de-Courtes, district de Pont-de-Vaux. Pour des raisons économiques et une simplification des démarches administratives, la commune est rattachée au canton de Montrevel-en-Bresse en 1806.

Une légende veut que le roi Henri IV ait séjourné une nuit à Jayat. À l’occasion d’une de ses campagnes, il passa par la Bresse et dut être hébergé une nuit au lieudit depuis dénommé « Palais Royal » à cause de son carrosse embourbé. Le reste de sa suite trouva refuge au lieudit aujourd’hui La Baronnière. Plus tard, en présence de son confesseur, Henri IV dut pardonner à tous ses ennemis, sauf aux « boues de Jayat ».

Sur le plan religieux, l’église de la paroisse était placée sous le vocable de Notre-Dame-de-l’Assomption et appartenait aux biens de l’église métropolitaine de Lyon. Au XIème siècle, l’archevêque Gébuin donne l’église aux religieux de Saint-Pierre-de-Mâcon qui y établirent un prieuré. À son origine, elle se situait au bord de la route Jayat-Béréziat, en contrebas de l’église actuelle. Son orientation était inversée. En 1876, la nouvelle église, plus grande est construite à son emplacement actuel.

Journans (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000486
  • Collectivité
  • 1790/2099

Jusqu’à la Révolution, la commune dépendait sur le plan politique et administratif de Tossiat et sur le plan religieux, la paroisse dépendait de Revonnas. Elle appartient au canton de Ceyzériat jusqu’en 1800, date à la laquelle elle est rattachée à celui de Pont d’Ain.

Marboz (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000487
  • Collectivité
  • 1790/2099

Montmerle-sur-Saône (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000489
  • Collectivité
  • 1790/2099

Ancien chef-lieu de châtellenie, en 1790 Montmerle devient chef-lieu de canton des communes d’Amareins, Cesseins, Chaleins, Fareins, Franchemeins, Genouilleux, Guéreins, Lurcy, Messimy et Montceaux. En 1800, le chef-lieu est supprimé et les communes sont réparties au profit des cantons de Thoissey et de Trévoux.

Montrevel-en-Bresse (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000491
  • Collectivité
  • 1790/2099

Avant la révolution, la petite ville de Montrevel, où il y avait cependant une chapelle, faisait partie de la paroisse de Cuet (registres communs). Cette paroisse a été créée par les moines de Saint Claude (Jura), autrefois appelé Saint Oyend dont elle en a conservé le vocable.

En 1790, Montrevel fut érigée en commune, chef-lieu de canton, puis dès l’an III (1794) absorba Cuet. Cependant, elle n’obtient le titre de paroisse qu’en 1808.

Étrez (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000492
  • Collectivité
  • 1790/2099

Arandas (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000493
  • Collectivité
  • 1790/2099

Sous l’Ancien Régime, Arandas, l’une des plus anciennes paroisses bugistes, dépendait des moines de Saint-Rambert dès le Ve siècle puis du duché de Savoie. Le village était une communauté de l’Élection et subdélégation de Belley, dépendant de la justice du marquisat de Saint-Rambert. La seigneurie d’Arandas fut notamment possédée par les Guichard et les Trocu de la Croze (dès le XVIIIe siècle).

L’église Saint-Pierre d’Arandas date des XIe et XIIe siècles. Elle a été reconstruite à la fin du XIXe siècle.

Deux figures se détachent de l’histoire d’Arandas :
• Claude Guichard (v. 1545-1607), seigneur d’Arandas, Argis et Tenay. Après des études à l’université de Turin, il fut secrétaire d’État, maître des requêtes et grand référendaire de Savoie. Sa réputation se fit en tant qu’historiographe de Savoie et poète de langue française et latine, tout en étant proche du grand juriste savoisien Antoine Favre. Il est également le fondateur du collège du Saint-Esprit à Saint-Rambert. Parmi ses ouvrages figurent une traduction du Traité des funérailles des anciens de Tite Live (1581), des pièces en vers tels que Alphabet moral pour la première instruction de Monseigneur le Dauphin et Quatrains sur la vanité du monde.
• Anthelme Ferrand (1758-1834), homme politique né à Indrieux. Avocat à Belley et juge au tribunal d’Ambérieu en 1790, il fut député de l’Ain à la Convention (1792-1795) et au Conseil des Cinq-Cents (1795-1797). Par la suite, il occupe le poste de juge au tribunal de l’Ain (1797-an VIII) puis président du tribunal civil de Belley (dès l’an VIII jusqu’à sa retraite).

Argis (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000494
  • Collectivité
  • 1790/2099

Béligneux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000495
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le village relevait du bailliage et de l’élection de Bourg, de la subdélégation de Trévoux et du mandement de Montluel. Le territoire dépendait de la seigneurie de Montluel avant d’être cédée à la maison de Savoie par le royaume de France en 1355. Jusqu’au XVIIIe siècle, la seigneurie était possédée par la famille de Murard, seigneurs de Montferrand, avant d’être vendue en 1710 par François de Murard, conseiller au Parlement de Paris, à Pierre de Montherot, dont la maison-forte se trouve à Balan.

Belmont-Luthézieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000496
  • Collectivité
  • 1974-12-30/2099

La commune de Belmont-Luthézieu est issue de la fusion des communes de Belmont et de Luthézieu par décret du 17 octobre 1974 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1974 (fusion-association). Depuis le 3 novembre 1997, les deux communes sont en fusion simple.

Belmont (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000497
  • Collectivité
  • 1790/1974-12-30

Sous l’Ancien régime, la seigneurie de Belmont, l’une des plus ancienne du Bugey, était possédée par la maison du même nom du XIIème siècle jusqu’à la fin du XVIIème siècle et son passage aux maisons d’Arcollière et Cyvoct de Thézillieu. Les seigneuries de Belmont et de Luthézieu faisaient partie du marquisat du Valromey. Les villages de Belmont et de Luthézieu, sous l’Ancien Régime, faisaient partie du bailliage, élection et subdélégation de Belley.

La commune de Belmont fusionne avec celle de Luthézieu par décret du 17 octobre 1974 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1974 (fusion-association) pour créer la commune de Belmont-Luthézieu. Depuis le 3 novembre 1997, les deux communes sont en fusion simple.

Luthézieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000498
  • Collectivité
  • 1790/1974-12-30

La seigneurie de Luthézieu trouve ses origines également au XIIème siècle : possédée par la maison du Theysieu, elle fut vendue successivement à la maison de Luyrieux en 1551, aux Guyot en 1559, à Etiennette de Bourdeaux et son mari Claude Silimand en 1652 et aux Gauthier d’Hostel dès 1658. Les seigneuries de Belmont et de Luthézieu faisaient partie du marquisat du Valromey. Les villages de Belmont et de Luthézieu, sous l’Ancien Régime, faisaient partie du bailliage, élection et subdélégation de Belley.

Charix (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000500
  • Collectivité
  • 1790/2099

Un document de 1145 dans lequel Eugène III confirme l'appartenance de certains biens au prieuré de Nantua, évoque le village. En effet, celui-ci reste propriété des prieurs de Nantua jusqu'en 1608. Jusqu’à cette date, le village acquière une certaine autonomie en luttant pour se voir accorder des franchises concédées par les prieurs ; par exemple, les habitants avaient le droit de défricher depuis 1382.

À la Révolution française, il y a 652 habitants à Charix dont une partie travaille à la carrière de tuf de la Balme.

Deux figures se détachent de l’histoire de Charix :
• Clément Marie Levrat (1799-1866). Il est issu d’une famille d’Apremont qui a donné plusieurs magistrats locaux. Maire de Charix de 1812 à 1830, il a rassemblé et traduit de nombreux documents concernant la commune qui lui permirent d’en défendre les droits.
• Auguste Chatron (1844-1917). Ordonné prêtre en 1869, il sera vicaire à Ceyzérieu et Hauteville. En 1872, il devient missionnaire au Japon et devient le premier évêque d’Osaka en 1896 et chanoine d’honneur de l’église cathédrale de Belley quelques années plus tard.

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