Affichage de 1264 résultats

Notices d’autorité
Croissant

Dynacité-Office public de l’habitat de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000103
  • Collectivité
  • 1950-06-14/2099

Le 14 juin 1950, le Conseil général de l’Ain et le ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme créent l’Office départemental d’habitations à bon marché de l’Ain.
Un arrêté interministériel du 9 novembre 1961 accorde à l’Office le rang de "Grand Office" et étend sa compétence territoriale aux départements limitrophes de l’Ain. L’essor pris l’amène à seconder les offices municipaux et à diversifier son activité.
Le 1e octobre 1975, l’Office départemental d’HLM de l’Ain est transformé en OPAC. Sa compétence territoriale s’étend alors à la région Rhône-Alpes et aux départements limitrophes, avec une fonction nouvelle : celle d’aménageur.
Le 1er janvier 2007, l’OPAC fusionne avec les OPHLM de Bellegarde-sur-Valserine (425 logements) et Oyonnax (1555 logements).
En avril 2008, l’OPAC de l’Ain change de nom et de statut, et devient Dynacité.

Échenevex (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000544
  • Collectivité
  • 1833-10-01/2099

En 1789, Échenevex n’était qu’un village de la paroisse de Cessy, diocèse de Genève, archiprêtré du Haut-Gex.

Échenevex est distraite de la commune de Cessy (Ain, France) et érigée en commune par ordonnance royale du 1 octobre 1833 .

Étrez (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000492
  • Collectivité
  • 1790/2099

Fitignieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000578
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

En 1974, la commune fusionne avec Charancin et Sutrieu. La commune obtient le statut de commune associée jusqu'en 1994 où la fusion-association des trois communes est transformée en fusion simple.

Forens (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000539
  • Collectivité
  • 1790/1962

En 1962, la commune de Forens fusionne avec celle de Chézery. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Résultats 501 à 550 sur 1264