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Notices d’autorité
Collectivité

Association foncière intercommunale de remembrement de Rancé et Saint-Jean-de-Thurigneux (Rancé, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000372
  • Collectivité
  • 1977/1985

La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.
Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le remembrement est promulguée. Dès la fin de la Seconde Guerre mondiale, le ministère de l’Agriculture décide de faire du remembrement une des priorités de l'aménagement rural. L’ordonnance de 1945 validant les actes pris sous le régime de Vichy s'inscrit dans cette politique de promotion et d'amélioration de l'aménagement foncier et tout particulièrement le remembrement.
Entre 1945 et 1954, certaines opérations de remembrement ont parfois été limitées par les commissions de réorganisation foncière à certaines zones des territoires des communes où la nécessité d’un remaniement intégral était pourtant indéniable. D’autres territoires qui pouvaient faire l’objet de mesures foncières ont été complètement délaissés. Le décret du 20 décembre 1954 vise donc à améliorer l’aménagement foncier.
L'association foncière de Rancé et Saint-Jean-de-Thurigneux est créée en 1977 suite à l'aménagement de la ligne TGV. En 1985, l'association foncière est dissoute.

Assurance mutuelle contre les accidents et la mortalité du bétail (Priay, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000272
  • Collectivité
  • 1908/1930

Les premières sociétés de secours mutuel, ancêtres de nos mutuelles, sont apparues au XVIIIe siècle. La Révolution de 1789, entraînant la fin de la liberté d’association avec la loi Le Chapelier du 14 juin 1791, signe la fin de ces sociétés. Elles renaissent avec l’Empire. Elles seront légalisées par le décret du 22 mars 1852, qui octroie de nombreux avantages aux sociétés qui reçoivent l’approbation de l’État et acceptent son contrôle. C’est finalement la loi du 1er avril 1898 qui permet l’essor de la mutualité en réduisant le contrôle étatique et en favorisant leur développement.

Attignat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000001234
  • Collectivité
  • 1790/2099

La première mention du village semble remonter au XIIème siècle. Attignat et Vacagnole formaient une communauté distincte de Crangeat et de Jalamonde. Ces deux derniers ont formé une commune autonome en 1790. En l’an II, la commune englobe celle de Crangeat. En l’an III (novembre 1794), la commune d’Attignat naît.

En 1717, la ville a été le théâtre de combats féroces entre les Bressans et leurs cousins lyonnais qui voulaient s'emparer du coq d'or emblème hautement symbolique de la Bresse jusqu'au milieu du XVIIIe siècle. Ce fut Christophe Le Robin, à la tête de l'armée bressane, qui repoussa les Lyonnais dans leur terre derrière le Rhône.

Bâgé-Dommartin (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000907
  • Collectivité
  • 2018-01-01/2099

Dès le début d’année 2017, un projet de fusion entre les deux communes de Bâgé-la-Ville et de Dommartin est en réflexion. En septembre 2017, les conseils municipaux des deux communes approuvent la création de la nouvelle commune.

La commune de Bâgé-Dommartin est créée par fusion des communes de Bâgé-la-Ville et de Dommartin le 1er janvier 2018 (arrêté préfectoral du 1er décembre 2017).

En 2019, l’association locale Passion Patrimoine mène une réflexion sur les armoiries de la commune nouvelle en intégrant dans celles de Bâgé-la-Ville un signe symbolique représentant Dommartin. Une fois dessinées, le conseil municipal se prononce pourque ces armoiries deviennent le logo du rassemblement des deux communes. Le blason se lit ainsi : « Écartelé au premier de gueules, au lion contourné d’hermines, au deuxième d’argent à trois fasces de sable et une croix de Malte de sinople brochant sur le tout, au troisième écartelé d’argent et de gueules, et au quatrième d’azur au besant d’or ».

Bâgé-la-Ville (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000908
  • Collectivité
  • 1790/2017-12-31

La première mention du village date de 1004 sous les formes latines de « Balbiacus » et [« in villa] balgiaco », « Balgiaco » en 1006 (recueil des chartes de Cluny). En 1245, on trouve dans les titres de Laumusse le nom de « Baugiacus villa » tandis que vers 1250, le pouillé du diocèse de Lyon mentionne « Baugia la Vila ». D'après l'enquête Bouchu, le nom pour se référer au village vers 1667 est « Baugé la Ville ». Le nom actuel de Bâgé la Ville est cité pour la première fois en 1734 dans la description de Bourgogne. Durant la Révolution française, le village a pris temporairement le nom de « Bâgé-de-l'Ain ».

Au Moyen âge, trois paroisses se sont formées sur le territoire des seigneurs de Bâgé : Bâgé-le-Châtel autour de son château, Saint-André où les sires avaient édifié leur église et Bâgé-la-Ville, la paroisse la plus importante par sa population. Sur la commune se dressait une ancienne commanderie de l’ordre de Saint-Lazare de Jérusalem ; la commanderie d'Aigrefeuille, ainsi que la maison forte de Loeze citée à la fin du XIIème siècle. En 1601, après la fin de la guerre franco-savoyarde qui se termine par le Traité de Lyon, Bâgé-la-Ville appartient à la France avec l'acquisition de celle-ci de la Bresse, du Bugey, du Valromey et du pays de Gex. Elle est par la suite intégrée à la province bourguignonne.

Le 1er janvier 2018, la commune fusionne avec Dommartin pour donner la commune nouvelle de Bâgé-Dommartin.

Béligneux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000495
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le village relevait du bailliage et de l’élection de Bourg, de la subdélégation de Trévoux et du mandement de Montluel. Le territoire dépendait de la seigneurie de Montluel avant d’être cédée à la maison de Savoie par le royaume de France en 1355. Jusqu’au XVIIIe siècle, la seigneurie était possédée par la famille de Murard, seigneurs de Montferrand, avant d’être vendue en 1710 par François de Murard, conseiller au Parlement de Paris, à Pierre de Montherot, dont la maison-forte se trouve à Balan.

Belmont (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000497
  • Collectivité
  • 1790/1974-12-30

Sous l’Ancien régime, la seigneurie de Belmont, l’une des plus ancienne du Bugey, était possédée par la maison du même nom du XIIème siècle jusqu’à la fin du XVIIème siècle et son passage aux maisons d’Arcollière et Cyvoct de Thézillieu. Les seigneuries de Belmont et de Luthézieu faisaient partie du marquisat du Valromey. Les villages de Belmont et de Luthézieu, sous l’Ancien Régime, faisaient partie du bailliage, élection et subdélégation de Belley.

La commune de Belmont fusionne avec celle de Luthézieu par décret du 17 octobre 1974 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1974 (fusion-association) pour créer la commune de Belmont-Luthézieu. Depuis le 3 novembre 1997, les deux communes sont en fusion simple.

Belmont-Luthézieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000496
  • Collectivité
  • 1974-12-30/2099

La commune de Belmont-Luthézieu est issue de la fusion des communes de Belmont et de Luthézieu par décret du 17 octobre 1974 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1974 (fusion-association). Depuis le 3 novembre 1997, les deux communes sont en fusion simple.

Béon (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000514
  • Collectivité
  • 1790/2099

Béréziat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000940
  • Collectivité
  • 1790/2099

L'ouvrage Noms de lieux de l'Ain propose la racine gauloise « barro » (sommet, plateau allongé). Ce toponyme, comme la majorité des toponymes en « -ac », dérive de l'anthroponyme d'un propriétaire de domaine gallo-romain ; un certain « Bericius » d'origine gauloise.

Jusque-là orthographiée « Béreyziat » ou « Béréziat », la commune prend son nom actuel de « Béréziat » en juin 2010.

Bourg Habitat (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000127
  • Collectivité
  • 1929/2099

Dès 1929, afin de répondre au besoin de logements des familles d’ouvriers, la ville de Bourg-en-Bresse crée un office municipal d’habitations collectives à bon marché.
En 1950, les HBM (habitations à bon marché) deviennent les HLM (habitations à loyer modéré).
En 1982, l’office étend son champ de compétence à toute la couronne burgienne.

Bourg-en-Bresse Agglomération (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000186
  • Collectivité
  • 1994/2099

La Communauté de communes du bassin de vie de Bourg-en-Bresse (CCBVB) s’est constituée en décembre 1994, succédant au Syndicat intercommunal d’études, de programmation et de réalisation du secteur de Bourg-en-Bresse.
Suite à la promulgation de la loi du 12 juillet 1999 dite loi Chevènement, la communauté de communes se transforme en communauté d’agglomération.

Bourg-en-Bresse (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000559
  • Collectivité
  • 1790/2099

Avant l’arrivée de Jules César en Gaule, il existe une bourgade gauloise non loin de la jonction des deux rivières du Cône et de la Reyssouze. Vers l’an 20 avant notre ère, les Romains s’installent dans la région et profitent de la colline dominant la vallée pour y construire une forteresse. Ils remplacent la primitive citée gauloise par une cité romaine. Cette dernière est certainement incendiée entre 250 et 280 durant les grandes invasions. Vers 480, le peuple des Burgondes, venant des rivages de l’Oder et de la Vistule, envahit la région jusqu’aux rivages du Léman et du Rhône, et en prend possession.

En 927, l’évêque de Mâcon, saint Gérard, décide de se retirer dans la forêt de Brou et y fonde un prieuré.

En mars 1251, Guy de Bagé, seigneur de Bresse, accorde à Bourg-en-Bresse sa première charte de franchise. Celle-ci définit les obligations de la population locale vis-à-vis de son seigneur, et vice-versa. Elle fait de Bourg une cité bien « assise » et bien fondée.

En 1272, Bourg devient une cité de Savoie, grâce au mariage de Sybille de Bagé, héritière du seigneur de Bresse, et d’Amédée de Savoie, futur comte Amédée V. Bourg devient alors rapidement un puissant chef-lieu, et une « capitale » pour certaines affaires.

Au XVIème siècle, la ville bénéficie de trente ans de paix et de prospérité grâce à Marguerite d’Autriche, duchesse douairière de Bresse. Celle-ci fait construire l’église et le monastère royal de Brou pour servir de mausolée à son mari le duc Philibert de Savoie.

Entre 1536 et 1559, Bourg-en-Bresse devient française par conquête de François Ier. L’installation des armées royales en ses murs est vécue comme une véritable « occupation ». Les rois de France font renforcer et développer les fortifications de la ville par l’ajout de bastions. Ces travaux sont financés par de lourds impôts qui pèsent sur la population, au point que la construction de la collégiale Notre-Dame est interrompue.

Le 3 avril 1559, le traité de Cateau-Cambrésis est signé entre Henri II, roi de France, et Philippe II, roi d’Espagne : celui-ci met fin aux guerres d’Italie, et rend la Bresse à la Savoie.

Le 17 janvier 1601, les ambassadeurs du roi de France, Henri IV, et ceux du duc de Savoie, Charles-Emmanuel, signent le traité de Lyon. Celui-ci permet à la France d’acquérir définitivement les provinces de Bresse, du Bugey, du Valromey et le Pays de Gex, en échange du marquisat de Saluces, actuellement en Italie, près de Nice. Bourg-en-Bresse est alors rattaché administrativement à l’Intendance de Bourgogne, tout en restant capitale de la Bresse.

A partir de 1771, Bourg-en-Bresse change sa physionomie. La ville bouche ses fossés, abat ses murailles, démantèle ses tours, détruit certaine maisons pour pouvoir aligner ses rues. Les glacis et les terrains vagues font place à des jardins et des habitations. Les bastions de François Ier deviennent des promenades. Les chemins de ronde se transforment en grands boulevards. La ville finit par remplacer tous ses édifices publics (hôtel de ville, grenette, abattoirs, théâtre et hôpital) par des bâtiments neufs.

A partir des années 1850, le progrès permet à Bourg de bénéficier de nombreuses transformations. Le chemin de fer obtient droit de cité. De nouvelles routes et une avenue pénétrante sont créées, alors que les ruelles sombres et étroites sont complètement détruites. La ville se dote d’une poste. Des immeubles « bourgeois » sont construits. L’industrie commence à s’installer mais il faudra attendre le XXème siècle pour voir l’arrivée de fabriques importantes et de grandes surfaces : Berlier, Tréfilerie-câblerie de Bourg, Câbles de Lyon et Martin-Belaysoud s’implantent en ville ou en périphérie.

Brénaz (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000001228
  • Collectivité
  • 1790/2018-12-31

Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles (Conand, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000446
  • Collectivité
  • 1973/....

La caisse provient de l'absorption caisse d'assurances mutuelles agricoles de Conand contre les accidents de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie de Conand.

Centre de formation des personnels communaux (France)

  • FR28011201200016_NA_000000171
  • Collectivité
  • 1972/1987

Le Centre de formation du personnel communal est créé par la loi n° 72-658 du 13 juillet 1972.
La réforme de 1984 marque la naissance d’une fonction publique territoriale unifiée et instaure le principe de parité avec la fonction publique de l’État.

Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000023
  • Collectivité
  • 1986/2099

Créé par la loi du 26 janvier 1984, le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ain s'est substitué en 1986 au syndicat de communes pour le personnel communal.
La loi du 26 janvier 1984 prévoyait la création d’un centre national de gestion chargé des agents de catégorie A, de centres régionaux de gestion chargés des agents de catégorie B et de centres départementaux de gestion chargés des agents de catégories C et D. Toutefois, cette organisation n’a jamais fonctionné, du fait de sa complexité. Les centres régionaux de gestion sont supprimés dès 1985. En 1987, le centre national de gestion est dissous et ses compétences transférées au CNFPT (Centre national de la fonction publique territoriale). Ce dernier est chargé de la formation de tous les agents, ainsi que de la gestion et de l’organisation des concours des agents de catégories A et B. Les centres départementaux de gestion, quant à eux, sont chargés de la gestion et des concours des agents de catégorie C.
Les missions des centres de gestion ont été renforcées au gré des différentes réformes statutaires. La loi du 27 décembre 1994 dite loi Hoeffel, transfère une partie de la gestion et de l’organisation des concours des agents de catégorie B aux centres de gestion. La loi Hortefeux du 19 février 2007 a pour ambition de poursuivre la clarification de la répartition des missions entre le CNFPT et les centres de gestion, en confiant au premier la formation et aux seconds la gestion et l’organisation des concours de tous les cadres d’emploi à l’exception des agents de catégorie A+. Cette réforme de 2007 a également confié à certains centres de gestion une fonction de centre coordonnateur pour le compte de plusieurs centres départementaux.
La loi du 12 mars 2012 prévoit le transfert des secrétariats des comités médicaux et commissions de réforme des agents des collectivités territoriales affiliés de la direction départementale chargée de la cohésion sociale vers les centres de gestion.

Centre national de la fonction publique territoriale (France)

  • FR28011201200016_NA_000000172
  • Collectivité
  • 1987-10-05/2099

La loi du 26 janvier 1984 instaure la fonction publique territoriale et celle du 12 juillet vient compléter la première en ouvrant le droits à la formation des agents de la fonction publique territoriale. Le CNFPT est créé suite aux lois de décentralisation et succède en 1987 au Centre de formation des personnels communaux.
La loi du 26 janvier 1984 prévoyait la création d’un centre national de gestion chargé des agents de catégorie A, de centres régionaux de gestion chargés des agents de catégorie B et de centres départementaux de gestion chargés des agents de catégories C et D. Toutefois, cette organisation n’a jamais fonctionné, du fait de sa lourdeur et des difficultés de gestion qu’elle engendrait. En 1987, le centre national de gestion est dissout et ses compétences transférées au CNFPT. Ce dernier est chargé de la formation de tous les agents, ainsi que de la gestion et de l’organisation des concours des agents de catégories A et B.
La loi du 19 février 2007 a pour ambition de poursuivre la clarification de la répartition des missions entre le CNFPT et les centres de gestion, en confiant au premier la formation et aux seconds la gestion et l’organisation des concours de tous les cadres d’emploi à l’exception des agents de catégorie A+.

Chaleins (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000935
  • Collectivité
  • 1790/2099

La première mention de la paroisse de Chaleins date du 10ème siècle.

Chaley (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000001
  • Collectivité
  • 1790/2099

Challex (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000530
  • Collectivité
  • 1790/2099

La toponymie de Challex voit son origine dans le terme latin Calliacum, signifiant « lieu d’enceinte ».

Le territoire de Challex a été sous la domination de plusieurs pays : une enclave du comté de Genève dans la baronnie de Gex (1287-1291), pris par le comte Amédée V de Savoie en 1291 après deux mois de siège (1291-1308), restitué par le traité de Saint-Georges-d’Espéranche au comté de Genève (1308-1321), repris à nouveau par le comte de Savoie (1321-1337), restitué au comté de Genève par le traité de Carentenay (1337-1396), vendu à Olivier de Genève (1396-1537) puis sous domination bernoise (1537-1564) avant de devenir entièrement savoisienne (1564-1601) et enfin française (depuis 1601).

Sous l’Ancien Régime, Challex dépendait du bailliage et de la subdélégation de Gex ainsi que de l’élection de Belley. Quant à la seigneurie de Challex, elle était partagée par plusieurs familles et notamment les Corbière, Verdon, Confignon, Bernard, Roset, Lect, Favre, Lullin ou encore Bourgeois.

Plusieurs personnes liées à Challex peuvent être citées :
• Jean-Antoine Lépine (1720-1814), natif de Challex, horloger du Roi puis de l’Empereur, inventeur du calibre Lépine permettant de fabriquer des montres moins épaisses et fondateur de l’atelier Caron-Lépine. Il est également le beau-frère de Beaumarchais,
• Jean-Irénée Dépery (1796-1861), natif de Challex, vicaire général de Belley puis évêque de Gap dès 1844, fondateur de l’Académie flosalpine, auteur d’une Histoire hagiologique du diocèse de Belley (1835), d’une Biographie des hommes célèbres du département de l’Ain (1835) ou encore d’une Histoire politique et religieuse du Pays de Gex (1851).
• Alexandre Bonnaz (1812-1899), natif de Challex. Après avoir rejoint son oncle en Hongrie, il devient curé de Tribswetter puis prince-évêque de Temeswar (actuellement Timisoara en Roumanie) dès 1860

Champagne (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000531
  • Collectivité
  • 1790/1973

Champagne apparaît vers le milieu du XIe siècle. Au XIIe il était possédé par des gentilshommes du nom et armes de Champagne, dont le plus ancien connu est Marchianz de Champagne, vivant en 1170. Cette famille s'éteignit, vers la fin du XIVe siècle.

Le 1er janvier 1973, la commune de Champagne fusionne avec Lilignod et Passin pouyr former Champagne-en-Valromey.

Champagne-en-Valromey (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000534
  • Collectivité
  • 1973-01-01/2099

Le 1er janvier 1973, les communes de Champagne, Passin et Lilignod fusionnent pour former Champagne-en-Valromey.

Chanay (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000536
  • Collectivité
  • 1790/2099

Charancin (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000577
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

La commune de Charancin est décorée de la croix de guerre, décoration relative aux évènements de juin 1944, jour où les Allemands ont incendié le hameau de Saint-Maurice.

La commune fusionne avec Fitignieu et Sutrieu en janvier 1974. La commune obtient le statut de commune associée jusqu'en 1994 où la fusion-association des trois communes est transformée en fusion simple.

Charix (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000500
  • Collectivité
  • 1790/2099

Un document de 1145 dans lequel Eugène III confirme l'appartenance de certains biens au prieuré de Nantua, évoque le village. En effet, celui-ci reste propriété des prieurs de Nantua jusqu'en 1608. Jusqu’à cette date, le village acquière une certaine autonomie en luttant pour se voir accorder des franchises concédées par les prieurs ; par exemple, les habitants avaient le droit de défricher depuis 1382.

À la Révolution française, il y a 652 habitants à Charix dont une partie travaille à la carrière de tuf de la Balme.

Deux figures se détachent de l’histoire de Charix :
• Clément Marie Levrat (1799-1866). Il est issu d’une famille d’Apremont qui a donné plusieurs magistrats locaux. Maire de Charix de 1812 à 1830, il a rassemblé et traduit de nombreux documents concernant la commune qui lui permirent d’en défendre les droits.
• Auguste Chatron (1844-1917). Ordonné prêtre en 1869, il sera vicaire à Ceyzérieu et Hauteville. En 1872, il devient missionnaire au Japon et devient le premier évêque d’Osaka en 1896 et chanoine d’honneur de l’église cathédrale de Belley quelques années plus tard.

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