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Notices d’autorité

Névoret, Paul (cité en 1934)

  • FR28011201200016_NA_000000303
  • Personne
  • 19/20

Paul Névoret a fait un legs à la commune de Confrançon.

Dubois, Eugène (1871-1952 ; instituteur)

  • FR28011201200016_NA_000000311
  • Personne
  • 1871-09-08/1952-09-19

Jean François Eugène Dubois, né le 9 août 1871 à Vandeins et mort le 19 septembre 1952 à Confrançon (Ain, France). Premier habitant de Vandeins à obtenir le certificat d'études, il devient par la suite instituteur. Il est d'abord instituteur-adjoint à Pont-de-Veyle puis instituteur à Oyonnax. Il est l'auteur de nombreuses études sur le département de l'Ain

Dubois, Lucie

  • FR28011201200016_NA_000000312
  • Personne
  • 18../19..

Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Châtenay - Le Plantay - Saint-Nizier-le-Désert (Le Plantay, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000319
  • Collectivité
  • 1978-05-02/2099

En 1976, d’une part les municipalités et enseignants de Le Plantay et de Versailleux et d’autre part, les communes de Châtenay et de Saint-Nizier-le-Désert font part aux parents d’élèves de la nécessité de créer deux regroupements pédagogiques. Excepté les parents de Versailleux qui émettent un avis négatif, les trois autres communes sont partagées.
Un second projet sur la création d’un seul regroupement voit le jour en 1977, sans nouvelle consultation des parents d’élèves. Ces derniers décident alors de se constituer en association de défense en février 1978 pour défendre leurs intérêts. Toutefois, les élus locaux poursuivent la mise en place de ce regroupement.

Syndicat intercommunal de distribution d'eau Veyle - Reyssouze - Vieux-Jonc (Saint-Rémy, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000330
  • Collectivité
  • 1954-03-29/2099

En 1954, le syndicat des eaux regroupant les communes de Saint-Rémy, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Servas (Ain, France) fusionne avec le syndicat intercommunal des eaux Veyle-Reyssouze créé en 1947 pour donner naissance au syndicat intercommunal des eaux Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.

Lors de la fusion, les communes de Montracol, Saint-Didier-d'Aussiat et Condeissiat (Ain, France) adhèrent au groupement.

Syndicat intercommunal d'électricité de Saint-Didier-d'Aussiat (Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000331
  • Collectivité
  • 1923-02-24/2007

Dès 1906, la distribution d’énergie électrique a été reconnue d’utilité publique. C’est dans ce contexte qu’est créé le syndicat d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat en 1923.
La loi du 7 décembre 2006 sur l’énergie prévoit l’existence d’une seule structure départementale pour l’énergie et l’électricité. Par conséquent, le syndicat est dissout en 2007.

Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (Paris)

  • FR28011201200016_NA_000000332
  • Collectivité
  • 1858/1938

La Compagnie des chemins de fer de Lyon à la Méditerranée (LM) a fusionné avec la Nouvelle compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon (PL) pour former la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, officiellement en 1858. Néanmoins l'exploitation des lignes des deux compagnies reste séparée et cette situation s'est prolongé jusqu'en 1862. Le PLM est intégré à la SNCF le 1e janvier 1938.

Communauté de communes du canton de Chalamont (Chalamont, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000333
  • Collectivité
  • 1994-12-12/2099

En avril 1995, suite à la dissolution du syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de l’équipement de Villars-les-Dombes et du transfert de la compétence « voirie » à la communauté de communes, la communauté de communes du canton de Chalamont adhère au syndicat mixte de voirie de la subdivision de l’équipement de Villars-les-Dombes.

Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents (Pont-de-Veyle, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000334
  • Collectivité
  • 1965-08-10/2003-09-22

En 2003, est adopté le contrat de rivières Veyle dont l’élaboration a été dévolue au Syndicat mixte pour l’aménagement et la mise en valeur du bassin versant de la Veyle. La création d’une nouvelle structure intercommunale destinée à mettre en œuvre le contrat de rivière du bassin de la Veyle amène à la dissolution du syndicat.

Soeurs de Saint-Joseph (Confrançon, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000336
  • Collectivité
  • 19

Congrégation religieuse féminine fondée le 15 octobre 1650 par le père Jean-Pierre Médaille en vue de répondre à « toutes les misères corporelles et spirituelles » de leur temps.

Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien du Renom, de l’Irance et leurs affluents (Saint-André-le-Bouchoux, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000339
  • Collectivité
  • 1968-06-17/2003

Au début des années 1960, les élus constatent l’abandon des rivières et souhaitent alors se réunir afin de répondre à ce problème. Un projet d’aménagement efficace et économique ne peut pas se concevoir à l’échelle d’une commune mais est possible à l’échelle du bassin hydraulique. La solution la plus avantageuse semble alors la création d’un syndicat intercommunal. Compte-tenu des dimensions de la Veyle, il est prévu trois syndicats :
• le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la basse Veyle ;
• le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Haute Veyle et du Vieux Jonc ;
• le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien du Renom, de l’Irance et leurs affluents.

En 2003, est adopté le contrat de rivières Veyle dont l’élaboration a été dévolue au Syndicat mixte pour l’aménagement et la mise en valeur du bassin versant de la Veyle. La création d’une nouvelle structure intercommunale destinée à mettre en œuvre le contrat de rivière du bassin de la Veyle amène à la dissolution du syndicat.

Mutuelle de la Dombes (Chalamont, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000342
  • Collectivité
  • 2000-04-17/20..

Dans l'objectif de redynamiser les mutuelles locales, les conseils d'administration des anciennes mutuelles de le Plantay, Chalamont, Châtenay, Châtillon-la-Palud, Marlieux, Versailleux et Villars-les-Dombes décident de se regrouper au niveau du secteur de la Dombes

Société de secours mutuels Union et Charité du Plantay (Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000343
  • Collectivité
  • 1885/2000-09-01

En septembre 2000, en raison de son inactivité et de l'affiliation de ses adhérents à la Mutualité de l'Ain, la Mutuelle de Le Plantay fusionne avec celle de la Dombes située à Chalamont (Ain, France).

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