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Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

État général des fonds de diverses natures situés sur la commune (an IX).
Vente et amodiation des perches de saules (1792, ans IV, X-XI, 1817).
Vente de bois et pierres provenant de la démolition des tours de la ville, du château et des clochers (an II, an XI).
Échange d’immeubles avec le sieur Chalard (1818).
Échange avec le sieur Chossat de Saint-Sulpice (1818).
Vente aux enchères d’une chambre au profit de Joseph Jolivet (1822).
Vente des produits de la démolition de l’ancien lavoir (1836).
Vente de la mitoyenneté du mur du bûcher du presbytère (1841).
Échange avec Antoine Bichat (1843).
Acquisition de terrain aux époux Blanchet au lieudit Saint Roch (1849).
Vente de peupliers situés derrière le presbytère (1854).
Projet d’acquisition d’un terrain provenant de la succession de Joseph Aristide Chevillotte (1873).
Mitoyenneté du mur de la remise de la pompe à incendie (1873).
Projet d’acquisition de terrain appartenant à Jean Léger (1873).
Vente d’un terrain vague au lieudit Gaz du Soulier et de parcelles du chemin de desserte au Bois Ballet (1874)
Vente des produits de l’élagage des platanes et saules et des terres extraites du curage du lit de la Reyssouze (1876).
Échange de terrains avec divers propriétaires pour la construction de la fontaine au hameau de Mulaty (1878-1879).
Acquisition de terrain situé au bourg appartenant aux époux Lamoret (1879).
Aliénation d’un terrain au bourg au profit de Joseph Bonnet (1881-1882).
Échange de parcelles de terrains avec Jean Laurendet dans le bois des Rippes (1908).
Vente de bois taillis des communaux d’En Bériat et de la Rippe (1909, 1920, 1934).
Vente par les époux G. du bâtiment de la fruitière avec dépendances (1920).
Mitoyenneté du mur entre le jardin de L. B. et la cour de l’école communale (1928).
Vente d’acacias et de bois d’élagage (1908, 1911-1918, 1920-1926, 1930, 1934-1935).
Acquisition de terrains au lieudit La Chanaz appartenant à la veuve C. (1936).

Communaux cultivés, terrains et biens communaux.

Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Communaux et équipement matériel.

Vente d’un lot de tronches bordant un pré communal : procès-verbal de vente (1893).
Vente d’un pré communal : arrêtés préfectoraux, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan (1910-1911).
Cession d’un camion par Monsieur R.-G., cultivateur à Saint-Étienne -sur-Reyssouze : convention, traité de gré à gré pour la construction d’un garage (1931).
Inventaire des fournitures achetées par la commune (1948-1949).

Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline concernant l’exécution du legs testamentaire de Françoise Frèjean épouse Lorin (1857-1860).

Contribution foncière.

États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).

Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.

Coupes de bois.

Adjudication : décret du comité de salut public de la convention nationale (an III, 1795), cahier des charges (1887).

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854).
Curage du bief de Tuf : correspondance (1857).
Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descriptif et estimatif, plans (1875).
Curage du ruisseau dit Bief de Chaley : projets d’arrêté, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1872-1908).
Torrent de Veau de Bœuf, crue : arrêté de distribution des eaux, arrêté préfectoral (1898-1899).
Couverture du ruisseau et construction de toilettes publiques : concours du service des Ponts et Chaussées, avis d’enquête, réception des travaux, délibérations, correspondance (1956-1961).
Couverture du ruisseau : réception des travaux, correspondance (1966-1968).

Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.

Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).

Curage, réparations et empierrement.

Curage des fossés des chemins vicinaux : extrait de l’arrêté préfectoral (1810).
Réparations, empierrement et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, fourniture des matériaux et mains d’œuvre, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, soumission, délibérations, financement, instructions, correspondance (1811-1945).

Débits de boissons.

Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).

Distribution électrique, éclairage public.

Utilisation de supports communs EDF/PTT : conventions (1965 1981-1984).
Entretien de l’éclairage public : cahier des charges, délibération (1980).
Vente de fil de cuivre et de métaux de récupération : tableaux récapitulatifs, adjudication, délibérations, états des stocks, correspondance (1950-1954, 1970-2007).
EDF-GDF, construction d’une ligne électrique MT 20KV pour l’alimentation du poste de transformation H61 d’Aussiat sur les communes de Bény et de Villemotier : dossier d’exécution (1973) ; construction d’une ligne électrique MT entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : dossier d’exécution (1973) ; construction du poste H61 Le Bourg avec alimentation MT et raccordement BT et reprise de la dérivation MT du poste privé Le Moulin : dossier de demande d’autorisation de construire sur la commune de Servignat (1974).

Domaine des Pauvres filles.

Donation du domaine par François Ducloz aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : extrait du testament (an III).
Aliénation à divers particuliers : rapport du géomètre, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, pièce comptable, (1920).
Gestion comptable : comptes des recettes et dépenses, arrêté préfectoral (1790, ans V-XIII, 1817, 1822, 1825, 1828-1829).
Quittances, reçus (1790-1829).
Location du domaine : baux à ferme, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, inventaire du bétail, saisie des récoltes, correspondance (1791, ans XI-XIII, 1807, 1816, 1818, 1820, 1827, 1839,1844-1845, 1881, 1890, 1896).
Entretien et réparations : devis, réception des travaux (ans VII-VIII [1798-1799], 1831).

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).

Droit de chasse.

Droit de chasse sur l’eau [1]. – Amodiation : relations avec le préfet de Saône-et-Loire, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII-1813). Droit de chasse. – Location par la commune : baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1905-1959).

[1] Il s’agit d’un droit de chasse sur les prairies communales inondées par la Saône.

Droit de chasse.

Location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1840, 1848-1849, 1858, 1877-1953).

Droit de chasse.

Droit de chasse dans les bois des Couvandières et le pâturage de Charbonnier : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location (1896-1928, 1934, 1941). Droit de chasse dans les bois communaux : baux de location, avenants, délibérations (1947-1958).

Droit de pêche et sources.

Droit de pêche et de chasse dans le bief de Longely et dans les pièces d’eau communales. – Amodiation et location [1] : délibérations, baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1806, 1837-1946). Sources. – Jouissance et droit de la prise d’eau de Curin : traités de gré à gré conclus avec Jean-Baptiste Rion et Félix-Adrien Aubein, correspondance (1849, 1855, 1865).

[1] Certains documents concernent également le droit de chasse et le droit de chasse sur l’eau.

Droits de place.

Amodiation de l’enlèvement des boues et immondices et droits sur le bétail, balais, charriots et autres ustensiles servant à l’étalage des marchandises : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance (1849-1883).
Droit de place pour les jours de foire : délibérations, correspondance (1883-1884).
Droit d’entrepôt de bois : suppression, correspondance (1898, 1903, 1905).
Droit d’entrée aux foires : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1902, 1905).

École.

1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).

École.

Appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine : projet, délibérations, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport, financement procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoires et décomptes des travaux effectués, correspondance (1905-1911).
Installation d’une pompe électrique : marché de gré à gré (1939).
Reconstruction du préau et d’un bûcher : délibérations, rapport, emprunt, procès-verbaux d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoire des travaux effectués, décompte des travaux, correspondance (1947-1948).

École de filles.

Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.

École de filles.

Restauration : devis [18..].
Construction d’une école de filles et d’une classe enfantine : délibérations, projet, devis estimatif, bordereau de prix, emprunt, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte des travaux, correspondance (1900-1904) ; inauguration : liste nominative des souscripteurs pour le banquet, organisation d’une fanfare, devis des dépenses pour la fête, délibérations, décomptes comptables, quittances (1903-1905).
Approfondissement du puits : délibération (1905).
Bétonnement du préau : devis, factures, mémoire de travaux (1928).
Réparations : délibérations (1912, 1928-1929).

École de filles située au bourg.

Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888).
Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).

École de garçons.

Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances : projet, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, soumissions, plans, correspondance (1874-1875).
Aménagement du logement du directeur : délibération, cahier des charges, devis estimatif et bordereau de prix, mémoire des travaux, correspondance (1947-1948).
Agrandissement, surélévation et aménagement d’un logement au-dessus de la salle de classe en construction : projet, délibérations, adjudication, affiche, soumissions, marchés de gré à gré, avenants, décomptes des travaux, correspondance (1948-1949).
Inauguration : déroulé de la cérémonie, réponses (1950).
Réfection des toitures du groupe scolaire : arrêté de subvention (1952-1953).
Réparations et transformation : traités de gré à gré, délibérations, pièces comptables, correspondance (1959-1962).

École de garçons puis mixte.

Achat d’une cloche : notifications de secours (1848-1849).
Réparation du mobilier de la salle d’école : mémoire des travaux (1853).
Construction d’un mur de séparation entre les cours d’école : devis estimatif, convention, attribution de secours, correspondance (1879-1880).
Construction d’un hangar pour le bûcher : projet, plan, correspondance (1881).
Établissement d’un plancher au-dessus des salles de classe et confection d’une barrière d’entrée de la cour de l’école : projet, liste des souscripteurs, factures, correspondance (1885).
Entretien des écoles de garçons et de filles : délibérations, factures, correspondance (1885-1898, 1909-1925).
Chauffage des écoles, participation aux frais : rôles, correspondance (1852, 1867-1870).
Logement de l’instituteur, construction d’une chambre : devis, délibération, correspondance (1855) ; réalisation d’un plancher dans la salle à manger : convention avec l’entrepreneur (1894).
Appropriation des écoles, 1er projet consistant en la construction de préaux et de murs de clôture [1] : acte d’acquisition de terrains pour l’appropriation des écoles et la construction du bureau de poste, projet, rapport, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, plans, délibérations (1907) ; 2e projet consistant en la construction de salles de classe, d’une salle de réunion et d’une salle de mairie : acte notarié d’acquisition de terrains pour l’appropriation des écoles et la construction du bureau de poste, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, plans, règlement des travaux, correspondance (1911-1929).

[1] Projet non réalisé.

École des filles.

Construction : acquisition d’un terrain situé à côté de l’église appartenant au sieur D. T., curé de la paroisse, enquête commodo et in commodo, affiches, avis et observations du préfet, négociations, acte d’acquisition de terrain, projet, plans du projet et de l’emplacement, financement, procès-verbal d’adjudication, réclamation du sieur M. entrepreneur, honoraires de l’architecte, correspondance (1873-1876).
Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire : vente de vieux bâtiments situés au nord de l’école des filles, devis estimatifs, cahiers des charges, délibérations, projet, plans du projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions d’entreprises, factures, mémoire des travaux effectués, correspondance (1878-1881).
Aménagement de l’école des filles, de la mairie et du logement de l’instituteur : devis estimatif (1886).

École des filles.

Construction d’une école de filles de deux classes avec vestibule et abri couvert : projet, acquisition d’un immeuble existant, modification des dépendances, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, acquisition de mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1882-1885).
Restauration et réalisation de deux logements [1] : avant-projets sommaire et détaillé, financement, contrat conclu avec l’architecte, plans, pièces comptables, correspondance (1980-1982).

[1] Dossier lacunaire

École des garçons.

Construction d’un préau couvert et de jeux : plan (1874).
Acquisition et aménagement d’un jardin : devis descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1880-1881).
Restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, clauses et conditions de l’adjudication, soumission, plan, correspondance (1883-1885).
Réparations des WC : devis, délibération (1928).
Construction d’une 3ème classe : délibérations, financement, traités de gré à gré, factures, correspondance (1936).
Aménagement d’une salle d’eau au logement de fonction : devis, factures, correspondance (1969-1971).

École des Pigots.

Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).

École primaire communale.

Construction d’un four et d’un bûcher pour l’instituteur : devis estimatif, financement, traité de gré à gré, reconnaissances des travaux, correspondance (1872-1873).
Restauration du bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, décompte général des travaux (1885-1886).
Acquisition de mobilier scolaire : devis estimatif et descriptif, délibération, cahier des charges, soumissions, mémoire de travaux, plan, correspondance (1902-1905).
Construction de deux portails à l’entrée des écoles : détail estimatif, contrat, plan (1909).
Réparations à la toiture : contrat, factures, correspondance (1912-1913).
Blanchiment des salles de classes : devis estimatif (1921).
Réparations au logement des instituteurs : devis estimatif, mémoire des travaux (1922).
Construction d’une cantine scolaire : financement, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, factures, mémoires des travaux effectués, correspondance (1931-1935).
Construction d’un groupe scolaire du 1er degré selon un projet-type : projet, financement, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, factures, correspondance (1954-1955).
Installation du chauffage central : financement, délibérations, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1973-1975).

Écoles communales et cantine scolaire.

estimatif, financement, cahier des charges, soumission, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte de travaux, plan, correspondance (1906-1912) ; aménagement d’un terrain d’éducation physique et sportive : baux, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1941-1943) ; installation de pompes (1954) ; installation du chauffage (1979-1980).
Cantine scolaire. – Projet d’aménagement : plan (1932), délibérations (1930, 1954, 1981).

Écoles des filles et garçons.

Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et à l’appropriation des logements des instituteurs et institutrices adjoints : projet, plans du projet, devis estimatif, emprunt, délibérations, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, contrat conclu avec l’entrepreneur, mémoires des travaux effectués, correspondance (1893-1894).
Travaux d’agrandissement et d’appropriation : acquisition d’un terrain appartenant à A. L. pour l’agrandissement des dépendances de l’école des garçons, acte d’acquisition, extrait du plan cadastral, arrêté préfectoral, projet, plans du projet, rapport, devis estimatif et descriptif, série de prix, subventions, emprunt, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, surveillance des travaux, réception des travaux, décompte général et mémoires des travaux, correspondance (1905-1914).
Réparations : financement, réception des travaux, factures, correspondance (1953-1955, 1957).
Installation du chauffage central : devis, réception provisoire des travaux, demande d’attribution de fuel (1975-1976).

Écoles des garçons et des filles.

Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).

Écoles des garçons et école de filles.

Chauffage des écoles : délibérations, correspondance (1854-1930).
Agrandissement des écoles consistant en la création de deux salles de classe et d’un logement pour les instituteurs : avant-métré et devis estimatif, financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, soumission, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, métré, factures, correspondance (1887-1899).
Travaux de grosses réparations aux locaux scolaires (1963-1964).

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).

Édifices communaux.

Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).

Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.

Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).

Église.

Réparations à l’église et au presbytère : correspondance avec la Préfecture (1818).
Réparations : correspondance avec la Préfecture (1820).
Fourniture d’une cloche : imposition extraordinaire, correspondance avec la Préfecture (1821).
Réparations à l’église et au presbytère : correspondance avec la Préfecture (1824-1825).
Refonte d’une cloche : imposition extraordinaire, correspondance avec la Préfecture (1824-1825).
Restauration intérieure de l’église et réparations de la clôture du cimetière : adjudication des travaux, réception des travaux, correspondance (1835-1836).
Réparations : extraits du cahier des charges et du procès-verbal des clauses et conditions des réparations à faire, observations, extrait du procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1837-1840).
Entretien de l’horloge de l’église : vote d’une somme (1852).
Restauration : devis estimatif et complémentaire, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans calque, quittance, facture, correspondance (1897-1899).
Réfection du clocher : devis, financement, marchés de gré à gré, réception des travaux, délibérations, factures, correspondance (1951-1952).
Réfection de la toiture : devis, financement, factures, correspondance (1953-1954).
Remplacement de l’horloge du clocher et électrification des cloches : devis, mémoires des travaux, correspondance (1965).
Restauration d’une partie des basses nefs nord : devis, financement, correspondance (1981-1983).

Église.

Réparations à l’église et au presbytère : devis des travaux à exécuter [1], rôle de répartition de la somme imposée volontairement entre les propriétaires de la commune pour solder les travaux (1810, 1813).
Réparations à l’église et au presbytère pour la conservation des édifices : devis des réparations (1840).
Construction d’un clocher : devis estimatif des travaux, description sommaire des dimensions des principaux ouvrages, plan (1843, 1852, 1854).
Pose d’un lambris : devis estimatif des travaux (1846).
Réparations et construction d’une tribune : devis estimatif des travaux (1852).
Construction d’un second clocher : devis et détail estimatifs [2], qualité et emploi des matériaux, devis supplémentaire, lithographie du tympan de l’entrée principale [3], financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, situations des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, correspondance (1859-1863).
Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs des travaux, soumission, correspondance (1872-1874).
Réparations au clocher : devis estimatif des travaux, traité de gré à gré (1921).
Restauration du clocher : devis estimatif, descriptif et série de prix, cahier des charges, emprunt, arrêté préfectoral, mémoires de travaux, correspondance (1929-1930).

[1] Il manque la première page du document.
[2] Le devis et détail estimatif décrit l’état actuel de l’église.
[3] La lithographie est conservée dans un cadre sous verre.

Église.

Reconstruction du clocher : état du bois promis, devis des travaux à effectuer, rôles des sommes, mémoires de ouvrages effectués, correspondance (an IX, 1806-1810).
Démolition du clocher et adjudication des matériaux : arrêté, correspondance (an IX-an XIII).
Construction du beffroi et du clocher, réparation de l’escalier du clocher et autres : estimation financière, rôle des sommes, décompte des travaux (1808)
Changement d’une cloche : correspondance (1810).
Construction d’une galonnière [1] : devis estimatif, croquis (1820).
Refonte d’une cloche : arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, marché de gré à gré, correspondance (1820-1823)
Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1823-1824).
Restauration de la toiture de l’église et du presbytère et réparations : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiche, reconnaissance des travaux, correspondance (1844-1845).
Réparations au clocher et à la toiture de l’église et réparations au presbytère : délibération, devis estimatif et descriptif, rapport de l’architecte, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1896).
Recouvrage de l’église : délibérations, devis estimatif, soumissions (1911-1912).
Restauration du toit de l’église : délibération pour l’achat de tuiles (1923).
Réparations des cloches : délibérations, pièces comptables, correspondance (1925-1926).
Réfection du plafond de la sacristie : délibération (1951).

Église.

Reconstruction du clocher : adjudication des travaux, extrait de l’ordonnance du Roi, correspondance (1820-1821, 1825).
Réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1838-1839).
Acquisition d’une cloche : arrêtés préfectoraux, imposition, délibérations, factures, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1852-1859).
Réparations à l’église et à la maison commune : devis, correspondance (1856).
Restauration et agrandissement : financement, emprunt, correspondance (1861-1865).
Reconstruction partielle du chœur et de la sacristie : décompte de travaux, correspondance (1866).
Réparations : mémoire de travaux, correspondance (1871-1880).
Reconstruction des voûtes de la nef, construction d’une grille d’entrée au cimetière et restauration du presbytère : devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, soumission, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
Réparations : devis estimatif, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1921, 1923, 1927, 1982).
Réfection du clocher : délibérations, factures, correspondance (1968).

Église.

Réparations : arrêté préfectoral (an X).
Acquisition et installation de bancs et de chaises : arrêtés préfectoraux, fixation d’une redevance annuelle (an XI).
Restauration et agrandissement, projet : rapport d’architecte, devis, analyse des prix, métrage et détail estimatif, correspondance (1863-1864, 1867) ; travaux : détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, décompte des travaux, réception des travaux, honoraires, correspondance (1872-1875).
Réfection du clocher : abandon de la demande de subvention, devis, traités de gré à gré, correspondance (1935).
Réfection de la toiture et diverses maçonneries : délibérations, marché de gré à gré, mémoire de travaux (1968).
Réfection de la couverture du clocher : financement, marché de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1979-1980).

Église.

Réparations [1] : délibération, devis des travaux à exécuter, correspondance (1826-1827, 1832).
Réparations aux édifices du culte : devis descriptif et estimatif, soumission, correspondance (1861-1862).
Pose de vitraux : correspondance (1863).
Restauration : projet, résumé du devis, avant-métré, procès-verbal d’adjudication, financement, réception des travaux, arrêté préfectoral, plan calque, correspondance (1886-1890).
Réparation de la couverture de l’église : correspondance (1889).
Vente des débris provenant de l’église restaurée : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1890).

[1] Les travaux sont entrepris en prévision de l’érection de l’église en chapelle vicariale (voir aussi 1P1).

Église.

Construction d’un mur de soutènement : compromis de vente de terrain, devis estimatifs, devis descriptif, soumission, plan, mémoire des travaux (1893-1895).
Réparations : financement, adjudication, soumissions, rapport, cahier des charges, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1923-1925).
Restauration du clocher : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables (1971-1972).
Remplacement des vitraux et réfection de la toiture et des façades (1977-1983).

Église. – Aménagement et entretien.

Enquête sur les églises, presbytères et cimetières : réponse du maire, correspondance (1808).
Réparations à l’église, au presbytère et au cimetière : devis et détail estimatif, délibération (an II).
Réparation et vente des bois de l’église : liste, correspondance (an II).
Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs, subvention, imposition extraordinaire, correspondance (1836-1838).
Réparations : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1840-1842).
Réparation de la toiture du clocher : mémoire des travaux (1844).
Réparation de la toiture de l’église : subvention, correspondance (1853-1855).
Reconstruction du clocher : projet, devis estimatif et descriptif, imposition extraordinaire, liste des souscripteurs, attribution de secours, vente des matériaux de l’ancienne toiture, procès-verbal d’adjudication, soumissions, contrôle et réception des travaux, règlement des travaux, correspondance (1858-1865).
Ouverture d’une fenêtre dans l’église : subvention, correspondance (1864).
Réparation de la toiture de l’église : devis estimatif, délibérations, soumission, plan, correspondance (1874-1878).
Réparations : devis estimatif, soumissions, mémoires des travaux, plan, correspondance (1882-1883).
Entretien : demande du curé, factures, correspondance (1890-1909).
Réparations de la toiture : subvention, correspondance (1893, 1896).

Église et presbytère.

Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).

Église et presbytère.

Construction d’un presbytère particulier : devis estimatif (s.d.).
Agrandissement de l’église et construction d’un clocher : cahier des charges, réception des travaux, correspondance (1867-1869).
Réparations au presbytère : mémoire des travaux (1869).
Réparations à l’église et au presbytère : rapport, cahier des charges, plan, mémoires des travaux, correspondance (1888-1889).
Restauration de la flèche du clocher de l’église : financement, devis estimatif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, arrêté préfectoral, correspondance (1896-1899).
Réparations à l’église : délibérations, correspondance (1923).
Électrification des cloches de l’église : délibérations, financement, factures, correspondance (1967).
Restauration du clocher de l’église : financement, devis, marchés négociés, mémoires définitifs, situations comptables, coupures de presse, correspondance (1979-1981).

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