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Voir également 4H1
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Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
Registre à faire désinfecter et restaurer.
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Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
Registre à faire désinfecter et restaurer.
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
Registre à faire restaurer.
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
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Pour les registres des arrêtés du maire, voir les registres des délibérations du conseil municipal (1D1-4).
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Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
De nombreux thèmes sont abordés et certains documents peuvent compléter les dossiers et thématiques des autres séries du cadre de classement. En application du principe de respect des fonds et de l’ordre interne, la correspondance a été conservée dans son intégralité en sous-série 2D.
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
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Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).
[1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).
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Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).
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Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).