FR28011201200016_NA_000000185Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service ArchivesfrançaisconventionDeclarationNorme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.detailLevelhttp://ica-atom.org/doc/RS-2#5.4MoyencorporateBodyAin. Direction départementale de l’équipementconventionDeclarationDDE de l'AinconventionDeclarationDirection départementale de l’équipement de l'AinconventionDeclaration1967/2009Service déconcentré de l’État (ministère de l’Équipement)Construction et entretien des réseaux routiers
Sécurité des ouvrages
Aménagement du territoire
Habitat (politique du logement, etc.)
Urbanisme (contrôles, contentieux, décisions de construire, etc.)
Environnement
Constructions publiques (ministères, collectivités territoriales, etc.)
Transports
Bases aériennesConstruction et entretien des réseaux routiers
Sécurité des ouvrages
Aménagement du territoire
Habitat (politique du logement, etc.)
Urbanisme (contrôles, contentieux, décisions de construire, etc.)
Environnement
Constructions publiques (ministères, collectivités territoriales, etc.)
Transports
Bases aériennes1. Codes français
Code de la construction et de l’habitat
Code de la voirie routière
Code de l’environnement
Code de l’urbanisme
Code des transports
2. Textes législatifs et réglementaires français
Décret n° 67-278 du 30 mars 1967 relatif à l’organisation et aux attributions des services départementaux et régionaux du ministère de l’équipement.
Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles.Ain. Service des ponts et chaussées19671967
Le service des ponts et chaussées fusionne avec la délégation départementale à la reconstruction pour former la direction départementale de l'équipement
Syndicat des eaux des Gallanchons et de Coz (Châtillon-en-Michaille, Ain)
La Direction départementale de l'équipement peut être chargée du conseil technique du syndicat.
Ancienne usine de la Grille.Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.Installations sportives.Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.Aménagement et gestion de la voirie.Lotissements.Installations sportives.Lotissements communaux.Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.réseau routieraménagement du territoireimmobilierurbanismeenvironnementtransport