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Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Partie de Fonds communal de Léaz
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941). Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chass...
Firme industrielle d’applications multiples.
Partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de ...
Partie de Fonds communal de Villebois
Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966). Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société ...
Partie de Fonds communal de Léaz
Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des personnes possédant de l’essence, déclaration individuelle de stock pétrolier, compte-rendu d’évacuation de chevaux, contrôle de la circulation, couvre-feu, déclarations individuelles, instru...
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Partie de Fonds communal de Léaz
Partie de Fonds communal de Léaz
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Partie de Fonds communal de Léaz
Partie de Fonds communal de Léaz
Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de serv...
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948). Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de l...
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700). Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont ...
Léaz (Ain, France)
Partie de Fonds communal de Léaz
Partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille ...
Partie de Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
Partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au p...
Partie de Fonds communal de Villebois
Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791). Procédure judiciaire, délimitation du territ...
Partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibér...
Partie de Fonds communal de Villebois
Jugement du tribunal de cassation.
Partie de Fonds communal de Villebois
Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
Archives communales et mobilier.
Partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791). Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV). Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’adminis...
Partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Partie de Fonds communal de Villebois
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Partie de Fonds communal de Villebois
Partie de Fonds communal de Villebois
Transcriptions d’actes, sentences et pièces datant de 1278 à 1673, extraits des jugements et accords de 1553 et 1571, mémoire des habitants de Villebois contre le procureur fiscal de Saint-Sorlin en 1537, inventaire des pièces produites par les pr...
Partie de Fonds communal de Villebois
Transaction de 1316 passée entre les Chartreux et les habitants de Villebois, transaction de 1441 entre les habitants de Saint-Sorlin, Villebois, Soudon et Souclin pour les fortifications et autres dépenses, transaction de 1526 entre les Chartreux...
Partie de Fonds communal de Villebois
Transaction (parchemin) et enquête de 1526, transcription d’une pièce de procès entre les syndics de Villebois et les procurateurs de Saint-Sorlin en 1537, copie d’enquête de 1517, copie du règlement pour le champéage de 1617, copie de l’accord de...