Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

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122 résultats pour Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

Alimentation en eau potable.

Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté...

Ancienne usine de la Grille.

Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980). Démolition partielle : concours de la Direction départ...

Assainissement.

Assainissement du hameau du Logis Neuf, construction d’une station d’épuration et création d’un réseau d’égouts : concours de la DDA, financement, projet, enquête préalable, déclaration d’utilité publique, dossier d’exécution, appel d’offres, soum...

Baux à ferme.

Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786). Bail à ferme passé par Pierre Trocu Mal...

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930). Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, proje...

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886). Plan d’alignement (1891). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924). Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt co...

Chemins vicinaux.

Empierrement et travaux d’entretien : soumission, adjudication, rapport, marché, plan, avant-métré, détails estimatifs, ouverture d’une gravière à Mézériat, réclamation de M. Babad, états de fourniture de matériaux, correspondance.

Cimetière.

Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de ...

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854). Curage du bief de Tuf : correspondance (1857). Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descript...

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