Sujet
- Tout
- voie de communication 28
- finances publiques 28
- équipement 28
- administration 28
- réseau routier 22
- plan 21
- propriété publique 18
- voie communale 11
- pièce comptable 8
- chemin rural 7
Langue
Partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). ...
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : acte (1854). Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, corresp...
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867). Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865). Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procè...
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Partie de Fonds communal de Chaley
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886). Plan d’alignement (1891). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924). Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt co...
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882). Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905). Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délai...
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Partie de Fonds communal de Chaley
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965). Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, conventi...
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, tableaux de classement, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance (1825-1904). Alignement : avis d’enquête publique, correspondance (1827-1868). Pe...
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979). Classement du chemin de moyenne communicati...
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843). Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en...
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Partie de Fonds communal de Chaley
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII). Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les tra...
Partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, de...
Partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833). Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851). Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1...
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873). Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de F...
Partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977...
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Places publiques et aires de stationnement.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif,...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Terrains et bâtiments communaux.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...