Archives communales et mobilier.
Villebois (Ain, France)
patrimoine écrit
mobilier
contentieux administratif
État
hôtel de ville
justice civile
ministre du culte
Révolution de 1789
registre paroissial
procès-verbal
inventaire
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
1791-1965
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/archives-communales-et-mobilier
3D2
Bénonces (Ain, France)