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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Sous-série
1N - Biens communaux
Dossier
1N1 - Inventaire des biens communaux.
Dossier
1N2 - Terrains et bâtiments communaux.
Dossier
1N3 - Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Dossier
1N4 - Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Rapports
Biens communaux
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