Brégnier-Cordon (Ain, France)

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Brégnier-Cordon (Ain, France)

Brégnier-Cordon (Ain, France)

Equivalent terms

Brégnier-Cordon (Ain, France)

Associated terms

Brégnier-Cordon (Ain, France)

2 Archival description results for Brégnier-Cordon (Ain, France)

2 results directly related Exclude narrower terms

Transport.

Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, correspondance (1855-1859).
SNCF, aliénation de terrains à la société Guinet : déclaration d’inutilité, plans, correspondance (1969-1974).
Tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, construction d’un ouvrage d’art sur le Rhéby : expropriation, tarifs, règlements généraux, arrêté préfectoral (1909-1911).
Transport en commun : correspondance (1947).

Firme industrielle d’applications multiples.

Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.