publié
publié
publié
publié
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
publié
publié
publié
publié
publié
Procès-verbaux d’adjudication.
1115 correspond à la date de fondation de la Chartreuse de Portes.
publié
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Le plan original est conservé sous la cote 1Fi 13 et a probablement été dressé dans le cadre des procès de Villebois contre les Chartreux de Portes (cf. FF5-14).
publié
Copie d’un plan dressé en 1737.
publié
publié
Les Archives départementales conservent la collection émanant du service départemental du cadastre.
publié
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
publié
État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
publié
Rôles d’imposition.
publié
Rôles d’imposition.
publié
Matrices générales.
Classement chronologique.
publié
publié
publié
Copies de la matrice.
Classement chronologique.
publié
publié
publié
Registre à souche des déclarations, souches.
publié
Registre à souche des déclarations.
publié
Registres à souche des déclarations.
publié
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
publié
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
publié
Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.