1G1-10Cadastre napoléonienConfrançon, Mairie de (Ain, France)1, place de la MairieConfrançonAin (Rhône-Alpes ; département)013102015-03-02
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1 atlas et 9 registres Confrançon, Mairie de (Ain, France)1, place de la MairieConfrançonAin (Rhône-Alpes ; département)01310
publié
Atlas cadastral.1G11809
1 atlas de plans
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cadastrefiscalitéatlasplan cadastral
Le procès-verbal de délimitation de la commune est conservé aux Archives départementales en série P.
État de section.1G2[1810]
1 registre
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cadastrefiscalitéétat de sectionLivre des mutations.1G31819
1 registre
publié
cadastrefiscalitéMatrice des propriétés bâties et non bâties.1G41810-1820
1 registre
publié
cadastrefiscalitématrice cadastraleMatrices des propriétés bâties et non bâties.1G5-61823-1911
2 registres