- 1K8
- Dossier
- 1861-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
canton
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
canton
Terme générique circonscription territoriale
canton
Termes équivalents
canton
Termes associés
canton
- Terme associé conseiller général
- Terme associé découpage électoral
- Terme associé élection cantonale
- Terme associé président du conseil général
3 Descriptions archivistiques résultats pour canton
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1K9
- Dossier
- 1852-1979
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
- 3D1
- Dossier
- 1955-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent
Modification de la carte cantonale : cartes, délibérations, correspondance (1973-1981). Projet de regroupement de communes en application de la loi Marcellin du 16 juillet 1971 (1972-1973). Projet de création d’un Sivom de la région de Bourg (1972). Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).