carrière

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

carrière

Terme générique industrie extractive

carrière

Termes équivalents

carrière

  • Employé pour ardoisière
  • Employé pour sables et graviers
  • Employé pour phosphates
  • Employé pour pierre
  • Employé pour pierre à faux
  • Employé pour plâtre
  • Employé pour talc
  • Employé pour salpêtre
  • Employé pour marbre

Termes associés

carrière

4 Descriptions archivistiques résultats pour carrière

4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).