Champ Colin (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)

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1 Descriptions archivistiques résultats pour Champ Colin (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)

Lotissements.

Lotissement communal au lieudit Le Bas Bourg : délibérations, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, certificats d’urbanisme, plans, correspondance (1978-1980).
Lotissement communal au lieudit Champ Colin : plans, correspondance (1982).
Projet de lotissement communal au lieudit La Ripette : plan, correspondance (1982).