Chasse.
Journans (Ain, France)
chasse
délit d'usage
location
cahier des charges
droits d'usage
garde particulier
arrêté préfectoral
agrément
police de la chasse
liste nominative
animal nuisible
arrêté du maire
Délits de chasse (1851-1852, 1855, 1870).
Location du droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, correspondance (1808-1957).
Garde particulier : correspondance (1852-1853), arrêté préfectoral d’agrément (1962).
Police de la chasse : listes nominatives, demandes individuelles [1], cartes de chasse (1954-1968).
Destruction de nuisibles et organisation de battues : arrêtés municipaux et préfectoraux (1916, 1919-1922, 1936, 1940, 1965-1981).
[1] Documents conservés à défaut de listes nominatives.
1808-1981
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chasse-7
1I2