Chasse et pêche.
Confrançon (Ain, France)
police de la chasse
police de la pêche
chasse
pêche
élevage
délit d'usage
animal nuisible
étranger
association de chasse
arrêté du maire
arrêté préfectoral
carte
déclaration
permis
liste nominative
document photographique
registre
réglementation
statistique
Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
[1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
1886-1987
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chasse-et-p-che
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