Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)

Termes équivalents

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)

Termes associés

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Détermination et modification du territoire.

État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).

[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].