Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chaley (Ain, France)
route départementale
organisme consultatif
état parcellaire
aménagement
plan
Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).
1905-1954
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chemin-de-grande-communication-et-chemins-d-partementaux
1O3
Virieu-le-Grand (Ain, France)
Corlier (Ain, France)
Route départementale 21 (Ain, France)
Route départementale 53 (Ain, France)