Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chaley (Ain, France)
voie communale
acquisition domaniale
biens communaux
ouvrage d'art
dépense d'investissement
acte authentique
cahier des charges
pièce comptable
plan
titre de propriété
Acquisition de terrain : acte (1854).
Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, correspondance (1902-1906).
Construction de quatre aqueducs : soumission, avant-métré, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, devis, plans, état modificatif, correspondance (1909).
1854-1909
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chemin-vicinal-n-1-de-chaley-au-chemin-de-grande-communication-n-21
1O4
Route départementale 21 (Ain, France)
Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°1