Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chaley (Ain, France)
voie communale
ouvrage d'art
biens communaux
acquisition domaniale
dépense d'investissement
cours d'eau
route départementale
sinistre
organisme consultatif
document photographique
procès-verbal
déclaration d'utilité publique
minute juridictionnelle
aménagement
adjudication
acte authentique
cahier des charges
pièce comptable
plan
titre de propriété
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).
1863-1980
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chemin-vicinal-n-2-de-chaley-la-route-d-partementale-n-23
1O5
Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2
Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
Route départementale 23 (Ain, France)
Chaley (Ain, France) -- Voie communale n°2