Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chaley (Ain, France)
voie communale
biens communaux
acquisition domaniale
dépense d'investissement
acte authentique
cahier des charges
pièce comptable
plan
cours d'eau
aménagement
enquête publique
état parcellaire
liste nominative
plan d'alignement
rapport
titre de propriété
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).
1886-1924
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chemin-vicinal-n-3-dit-du-d-livr
1O6
Bief des Tanches (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°3 dit du Délivré
Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)