Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Journans (Ain, France)
voie communale
chemin rural
construction
aménagement
entretien
cahier des charges
acquisition domaniale
rapport
liste nominative
adjudication
démolition
arrêté préfectoral
enquête publique
déclaration d'utilité publique
forêt communale
rémunération
financement
inauguration
plan
pièce comptable
Jacquet, Antoine (garde de Revonnas ; cité en 1811)
Bollet (cité en 1850-1855)
Barrachin (cité en 1872-1873)
Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] .
Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811).
Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855).
Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858).
Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859).
Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870).
Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873).
Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890).
Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912).
Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913).
Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931).
Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).
[1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».
1801-1971
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chemins-communaux-et-vicinaux-construction-ouverture-rectification-et-largissement
1O3
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal de La Capouille
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du Poizat
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal dit du cimetière
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit de La Balme
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3
Journans (Ain, France) -- Rue du cimetière
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10
Journans (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux
Les Vignes Courbes (Journans, Ain, France ; lieudit)
Journans (Ain, France) -- Vignoble de Lozières
Journans (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de Derrière l'église
Journans (Ain, France) -- Chemin de desserte de la Mairie
Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune)
Revonnas (Ain, France)