Chemins vicinaux ordinaires.
Illiat (Ain, France)
chemin rural
aménagement
arrêté préfectoral
classement
déclaration d'utilité publique
aliénation domaniale
enquête publique
entretien
pièce comptable
adjudication
affiche
contrat
maire
rapport
assignation
ouvrage d'art
construction
liste
procès-verbal
plan
Orgeret, Jean (cité en 1847)
Perraud, Antoine (cité en 1877-1879)
Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, correspondance (1882-1883).
Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 4, travaux d’empierrement entre les lieuxdits Joubert et L’Abergement et le chemin des Grandes Terres et Saint-Étienne : devis et avant-métré, procès-verbal d’adjudication, soumission, affiche, correspondance (1882-1886).
Chemin vicinal n°6 d’Illiat à Cruzilles-les-Mépillat, dégradations : plainte du maire relative aux dégradations faites par Jean Orgeret (1847).
Chemin vicinal ordinaire n°7 d’Illiat à Saint-Julien, dégradations : plaintes d’Antoine Perraud contre la commune concernant un éboulement de terre à la jonction avec un chemin rural, assignation, rapport de l’agent voyer cantonal, notifications, correspondance (1877-1879) ; empierrement et règlement de la chaussée entre les chemins vicinaux ordinaires n°27 et 28 au lieudit Belhomme : devis et avant-métré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumissions, correspondance (1883).
Chemins vicinaux ordinaires n°12 dit des Pelletiers et les n° 18 et 23, terrassements, empierrement et construction d’aqueducs sur le bief de l’Avanon : avant-métré, état estimatif des terrains à acquérir, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumission, procès-verbal de conférence, actes d’acquisition, plans, correspondance (1882-1885).
Chemin vicinal ordinaire n°27, ouverture, redressement et élargissement : aliénation de parcelles, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, rapport de l’agent voyer cantonal, métrés estimatifs des travaux, acte d’échange, correspondance (1886-1887).
1847-1887
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/chemins-vicinaux-ordinaires
1O4
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
L'Aigrelée (Illiat, Ain, France ; lieudit)
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4
Illiat (Ain, France) -- Chemin des Grandes Terres
Joubert (Illiat, Ain, France ; lieudit)
L'Abergement (Illiat, Ain, France ; lieudit)
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 d'Illiat à Cruzille-les-Mépillat
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 d'Illiat à Saint-Julien
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°27
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°28
Belhomme (Illiat, Ain, France ; lieudit)
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°12 dit des Pelletiers
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°18
Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23
L'Avanon, Bief de (Illiat, Ain, France)