Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
- 04H002_001
- Pièce
- 1815
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
conseil municipal
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Termes hiérarchiques
conseil municipal
Terme générique organe délibérant
conseil municipal
Termes équivalents
conseil municipal
- Employé pour délégation spéciale
- Employé pour municipalité
Termes associés
conseil municipal
- Terme associé conseiller municipal
- Terme associé maire
- Terme associé élection municipale
5 Descriptions archivistiques résultats pour conseil municipal
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
- 04H002_002
- Pièce
- 1815
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/8/d/d/8ddac8c1b381381c9a334854537a42c22887f2d9662a8deceeeb5139e902263b/FRAC001_CDG_01299_03D001_001_142.jpg)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
- 03D001_001
- Pièce
- an III (1794)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/b/a/9/ba96ce233450d406213484fc08372eaf6800f49fa3a970bcc52a1c0faad39d58/FRAC001_CDG_01299_03D001_002_142.jpg)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
- 03D001_002
- Pièce
- an III (1794)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
- 04H003_018
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)