Élus et séances.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
conseil municipal
élu
délibération
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
1862-1982
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/conseil-municipal-lus-et-s-ances
1D11