FR28011201200016_NA_000000142
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
français
conventionDeclaration
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
detailLevel
http://ica-atom.org/doc/RS-2#5.4
Élémentaire
corporateBody
Conseil supérieur des sapeurs-pompiers (France)
conventionDeclaration
1907/1938
Organisme consultatif
Ce comité était chargé de l’étude et de l’examen de toutes les questions concernant l’organisation, le fonctionnement et le développement des services de secours contre l’incendie.
Ce comité était chargé de l’étude et de l’examen de toutes les questions concernant l’organisation, le fonctionnement et le développement des services de secours contre l’incendie.
Décret du 14 mars 1907 qui institue auprès du ministre de l’Intérieur un conseil supérieur des sapeurs-pompiers.
Décret du 29 octobre 1927 complétant l’article 5 du décret du 14 mars 1907 portant création du conseil supérieur des sapeurs-pompiers. [Texte en ligne](http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6529747k/f3.image)
Sapeurs pompiers.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
sapeur pompier