distinction honorifique

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

distinction honorifique

Terme générique vie publique

distinction honorifique

Termes équivalents

distinction honorifique

  • Employé pour mérite maritime
  • Employé pour mérite
  • Employé pour palmes académiques
  • Employé pour arts et lettres
  • Employé pour mérite agricole
  • Employé pour médaille d'honneur
  • Employé pour légion d'honneur
  • Employé pour croix de guerre
  • Employé pour décoration
  • Employé pour médaille du travail

Termes associés

distinction honorifique

1 Descriptions archivistiques résultats pour distinction honorifique

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Création : projet de fusion des syndicats intercommunaux d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes, Beaupont et Saint-Didier-d’Aussiat, arrêté préfectoral, tableau de renseignements, avis de dissolution, coupure de presse, correspondance (1923-1924) ; projet de mise en régie commune avec le syndicat d’électricité de Saint-André-de-Corcy, copie du registre des délibérations de la commune de Vernoux, factures, correspondance (1924).
Recensement des ménages et des polices d’abonnement souscrites par chaque commune (1924).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations des communes, réflexions sur l’avenir du syndicat (2006-2007).
Identification INSEE (1998).
Comité syndical, élection du président et désignation des délégués : délibérations du comité syndical et des communes membres, listes des délégués (1925, 1930, 1935, 1940, 1965, 1971, 1977, 1983, 1989, 1995, 2001, 2004-2005).
Extraits du registre des délibérations (1924-1928, 1930-1937, 1956, 1964-1975, 1984-1990, 1993, 1995, 1997, 1999-2002, 2006).
Honorariat de présidence conféré à J. P. (2001).