2L2Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.Montceaux, Mairie de (Ain, France)124 route de BellevilleMontceauxAin (Rhône-Alpes ; département)010902014-09-08
Générer par Access to Memory (AtoM) 2.7.3 2024-03-29 13:13 UTCfrançaisDonation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.2L21868-1934
1 liasse Montceaux, Mairie de (Ain, France)124 route de BellevilleMontceauxAin (Rhône-Alpes ; département)01090
publié
Contentieux : copie d’acte de donation, jugement, copie du testament et codicille de Joseph Curtet, curé de Montceaux, correspondance.
Chamerat, Marie (religieuse de la Visitation de Sainte-Marie ; citée en 1868)Curtet, Joseph (curé ; cité en 1868-1934)dons-et-legscontentieux administratifenseignement privéenseignement religieuxministre du culteacte authentiqueminute juridictionnelleminute notariale