dossier de consultation des entreprises

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

dossier de consultation des entreprises

Termes équivalents

dossier de consultation des entreprises

Termes associés

dossier de consultation des entreprises

1 Descriptions archivistiques résultats pour dossier de consultation des entreprises

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).