Eau potable.
Montceaux (Ain, France)
eau potable
canalisation
établissement public de coopération intercommunale
délégation
contrat
plan
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et ses environs (Montmerle-sur-Saône, Ain)
Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.
1959-1981
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/eau-potable-travaux-dadduction-et-affermage-de-la-distribution
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