- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieL - Finances communales
- Sous-série1L - Budgets et comptes, comptabilité
- Groupe de documents1L1-4 - Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
- Dossier1L5 - Comptes administratifs.
- Groupe de documents1L6-7 - Comptes de gestion.
- Groupe de documents1L8-12 - Livres comptables.
- Dossier1L13 - Enregistrement des mandats.
- Groupe de documents1L14-15 - Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
- Groupe de documents1L16-17 - Bordereaux de titres et mandats.
- Dossier1L18 - Factures.
- Dossier1L19 - Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.