Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
fête
fête nationale
manifestation culturelle
deuil public
décès
télégramme
pompes funèbres
transport de corps
procès-verbal
débit de boissons
déclaration
arrêté préfectoral
autorisation
débit de tabac
police économique
nomade
arrêté du maire
police municipale
police administrative
pâturage
animal nuisible
réglementation
monnaie
incendie
collecte publique
liste nominative
sinistre
Kennedy, John Fitzgerald (1917-1963 ; président des États-Unis)
Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).
[1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.
1841-1981
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/f-tes-police-conomique-et-rurale-sinistres
1I2
Saint-Bénigne (Ain, France)
France -- Sud Ouest