FR28011201200016_NA_000000509
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
français
conventionDeclaration
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
detailLevel
http://ica-atom.org/doc/RS-2#5.4
Élémentaire
person
Foncelas, Benoît (cité en 1812)
conventionDeclaration
19
Le Plantay (Ain, France)
Archives communales, vue 01.
Affaires générales, archives communales.