Fonds communal de Ramasse
Ramasse (Ain, France)
16e siècle
17e siècle
18e siècle
19e siècle
20e siècle
21e siècle
Les archives ont fait l'objet d'un classement complet (fonds déposé et fonds communal) en 2021-2022. Celui-ci a donné lieu à l'établissement d'un inventaire qui s'organise en cinq grandes parties :
- inventaire des archives anciennes (AD E-dépôt) ;
- inventaire des archives modernes (AD E-dépôt) ;
- inventaire des archives modernes (1960-1982) ;
- inventaire des archives contemporaines (1983-2021);
- annexes.
1501-2021
Le fonds classé représente 16,4 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 0,5 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 8.2 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 16.25 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
• 0.2 ml d'archives intermédiaires (postérieures à 2011)
http://www.archives-communales-ain.fr/fonds-communal-de-ramasse
FRAC01157
1. Archives départementales de l'Ain (Bourg-en-Bresse, Ain, France).
2. Mairie de Ramasse (Ramasse, Ain, France).
fra
lat
http://www.archives-communales-ain.fr/ramasse-maire-de-ain-france
Ramasse, Mairie de (Ain, France)
Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, France; département)
Ramasse (Ain, France)
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.