Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France)
Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France)
• Fonds ancien
Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1).
• Fonds moderne
L’ensemble des registres de délibérations et d’état civil ont été conservés. Cependant le fonds comporte quelques lacunes notamment dans les listes de recensement et les listes électorales.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.
Le fonds classé représente 89,55 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2020) :
• 0,60 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 14,95 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 74 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
http://www.archives-communales-ain.fr/fonds-communal-de-saint-jean-le-vieux
FRAC01363
fra
http://www.archives-communales-ain.fr/saint-jean-le-vieux-mairie-de-ain-france
Saint-Jean-le-Vieux, Mairie de (Ain, France)
Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France)
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.