Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)
poids-et-mesures
financement
livre comptable
acte authentique
impôts locaux
Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).
1921-1930
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/fonds-de-la-soci-t-du-poids-public-du-logis-neuf
FRAC01115-S3
fra
http://www.archives-communales-ain.fr/confrancon-mairie-de-ain-france
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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