gestion du personnel

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Termes hiérarchiques

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Termes équivalents

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  • Employé pour mise en disponibilité
  • Employé pour nomination
  • Employé pour affectation
  • Employé pour mise à la retraite
  • Employé pour détachement
  • Employé pour intégration
  • Employé pour destitution
  • Employé pour avancement
  • Employé pour licenciement
  • Employé pour suspension
  • Employé pour notation
  • Employé pour promotion professionnelle
  • Employé pour titularisation
  • Employé pour mise à disposition

Termes associés

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2 Descriptions archivistiques résultats pour gestion du personnel

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Cotisations et charges sociales, gestion collective.

Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).

Dossiers nominatifs.

Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.