Gollet du Frêne, Chemin (Villebois, Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Gollet du Frêne, Chemin (Villebois, Ain, France)

Terme générique Villebois (Ain, France)

Gollet du Frêne, Chemin (Villebois, Ain, France)

Termes équivalents

Gollet du Frêne, Chemin (Villebois, Ain, France)

Termes associés

Gollet du Frêne, Chemin (Villebois, Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Gollet du Frêne, Chemin (Villebois, Ain, France)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.

Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.