Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Confrançon (Ain, France)
fiscalité
garde nationale
dette publique
cimetière
école
voie communale
construction scolaire
aménagement
contribuable
rôle d'imposition
délibération
texte officiel
mobilisation
Guerre de 1870
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
1870-1890
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/imp-ts-extraordinaires-et-contribution-patriotique
2G1
Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
Confrançon (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2