Actes de l’administration municipale
- 2D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Électrification rurale, éclairage public
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Moyens de transport, électricité
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Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
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Protocole et distinctions honorifiques
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Revenus et charges de la commune
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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