- 1L1
- File
- 1811-1812
Part of Fonds communal de Confrançon
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Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1813-1878) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (1870-début 20e siècle).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
Part of Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Part of Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).